[PP-conseils] Réunion du CAP du 29/06/2011

Comptes-rendus des sessions des conseils du Parti Pirate cr-conseils at lists.partipirate.org
Mer 29 Juin 02:17:20 CEST 2011


Pirates et amis des Pirates, bonjour

Voici le compte-rendu (CR) de la réunion du  CAP du 29/06/2011.

--
CR de la réunion du CAP 29/06/2011

                  Réunion du CAP sur Mumble du 28/06/2011 21h


Retrouvez ce CR : (sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/conseil-admin-politique/reunion-cap-2011-t6387.html>,
sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-June/000008.html>)
Précédente réunion : 22/06/11 (sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/conseil-admin-politique/reunion-cap-2011-t6371.html>,
sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-June/000006.html>)

Veuillez nous excuser du ton informel. Ce compte rendu est la
transcription résumée, rapide et à la volée des discussions, il
représente la voix et les décisions du CAP. Il est destiné aux adhérents
pour un usage interne mais est publié sur un espace public pour des
raisons de transparence. En cas d'erreur, il peut-être amendé dans les
jours qui suivent sur le forum. Les éléments confidentiels ou privés ont
été retirés. Les autres propos tenus dans cette réunion doivent être
considérés comme des propos personnels.
Vous pouvez répondre à ce compte-rendu sur le forum (bouton "répondre")
ou par mail (en utilisant la ML discussions (at) lists.partipirate.org,
voir <http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils> pour
s'inscrire).
La porte du CAP est toujours ouverte pour les demandes des adhérents et
autres membres.



Convoqués à la réunion :

    * Membres du CAP : Harpalos H (secrétaire), Marou M (président),
Ombre O (trésorier), Ko K, QQ Q et son assistant Gordontesos G, Sims S,
Tornade T.
          o Présent pendant tout ou partie de la réunion : SHKMQ
          o Représenté(s) : T (via K), O (via Q)
    * = Votant(s) : SHKMQTO
    * Absent(s) :
          o Excusé(s) : Tornade, O
    * Invité(s) :
    * Invité(s) absent(s) :  Berserk (sociocratie), Zest (chan IRC)
    * Invités excusés:
    * Visiteur(s) :

Cette feuille de présence est indicative. Certains membres du CAP
peuvent joindre ou quitter la réunion en cours de route en laissant un
pouvoir à un tiers. Leur vote sera inscrit avec l'initiale de l'élu.

Rappel : Le quorum du Conseil Administratif et Politique est fixé au
tiers plus un des membres (=3.3), dont au moins deux membres du Bureau,
comprenant le Président ou l’un des co-présidents (statuts).
Les membres absents ou excusés peuvent donner procuration à un membre
présent, cette procuration compte pour le quorum (même le quorum du
bureau et du président).
Pour être alerté par E-mail lorsqu'un CR est publié, il faut vous
abonner à la ML CR-Conseils
(<http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils>) ou au
forum "Communiqués du Conseil d'Administration Politique" : ->
http://forum.partipirate.org/conseil-administration-politique/ , tout en
bas cliquez sur "[x] S’abonner au forum" (même si c'est déjà coché).


Avant de commencer :
Le CAP vous informe de décisions prises en-dehors de la réunion plénière:

    * Le PP signe la déclaration sur l'Open Data en France du site
<http://www.donneeslibres.info/>.
    * Les pages suivantes seront ajoutées au site Internet ;
          o une page de "soutiens" recensant les collectifs et
personnalités ayant rendu public leur soutient au Parti Pirate ;
          o une pade de "diffusion" recensant les différents éléments
(scripts, bannières, boutons) permettant aux internautes de les intégrer
plus facilement sur leurs propres sites web ;
          o Lancer une campagne d'appel à volontaire pour remplacer
l'équipe du site <http://www.boxson.net/>, qui est sur le point de jeter
l'éponge.
    * Le CAP a pris les résolutions suivantes concernant la sécurité de
l'accès et la signature du compte bancaire :
          o le login/mot de passe de la banque en ligne est un login/mdp
critique ;
          o les personnes habilitées à le connaître sont : le trésorier,
ses assitants, le(s) contrôleur(s) des comptes et les autres personnes
qui ont la signature ;
          o Paul Da Silva ne doit plus faire partie des personnes ayant
la signature sur le compte.
    * Règle de gestion des comptes du ndd pp.o

      Le ndd partipirate.org doit être associé aux contacts suivants
chez le fournisseur de ndd:
          o Le owner est un compte au nom du PP (association) dont la
personne physique attachée est le président.
          o Ce compte est un compte critique dont le mot de passe est
connu du président + une autre personne choisie par le CAP.
          o les autres contacts sont des comptes personnels gérés par
les individus en question:
                + technique : le responsable de l'équipe technique
                + admin : le secrétaire du PP
                + financier : le trésorier.
    * Montant de l'adhésion

      Le montant de l'adhésion est:
      plein tarif : libre à partir de  10E
      tarif réduit : libre à partir de  1E

      En réalité, tout montant qui n'est  ni 1 ni 10 sera considéré
comme une adhésion  du montant de base + un don.

      Donc, si quelqu'un fait une  adhésion de 2 euros, ça veut dire en
fait adhésion à 1E + don de 1E.
      Et chaque don devra faire l'objet  de l'envoi d'un coupon de don
(frais de timbre, remplir le coupon, etc).

      Donc,  pour éviter des frais et charges inutiles, le CAP proposera
de changer
      le montant de la cotisation:

      Le  montant de l'adhésion deviendrait:
          o plein  tarif : libre à partir de 10E
          o tarif  réduit : 1E
      Il est par ailleurs nécessaire que  le montant de la cotisation
soit fixé par AG et pas par le CAP.

      Donc 2  amendements aux statuts seront proposés à la prochaine
AG-AGE par le  CAP:
          o la  cotisation doit être votée en AG
          o le montant proposé devient 1  (tarif réduit) et libre à
partir de 10 (plein tarif)
      HMKSQ
      [Sous  réserve que la communauté souhaite changer ces valeurs de
base (1 et 10)  et s'exprime d'ici là - NdS]

                                                 OdJ

    * 1) Diverses questions urgentes
    * 2) Bilan de la réunion du CN
    * 3) Préparation de l'AG-AGE
    * 4) CR de l'équipe technique et directives du CAP
    * 5) Développement du PP
    * 6) Les élections à venir
    * 7) Modification du RI
    * 8) Le programme
    * 9) Financement, comptes en banque
    * 10) Boutique
    * 11) Questions diverses
    * 12) Prochains évènements à noter
    * 13) Date de la prochaine réunion
    * 14) OdJ de la prochaine réunion

                                              Réunion


    * 1) Diverses questions urgentes
    * 2) Bilan de la réunion du CN
          o Le CR est ici
<http://forum.partipirate.org/communiques-conseil-national/reunion-conseil-national-2011-t6378.html>

Le CAP aprouve les dispositions qui ont été prises concernant la CODEC
et l'organisation du scrutin.

Pour rappel, le CN est constitué de Berserk, Jancry, Magnetik et Peer at .
La Commission de contrôle (CODEC) est constituée de Magnetik, Berserk,
Peer at .

HKTMSOQ

    * 3) Préparation de l'AG-AGE

      Nous continuons à avancer sur les documents qui devront être
fournis à l'AG-AGE : en particulier l'orientations 2012, programme,
amendements.
      La page du wiki <http://forum.partipirate.org/wiki/age_2011>
recence et centralise tous les éléments sur cette AG-AGE.
      Il y a déjà le squelette de l'ordre du jour.
      À noter
          o Pour la CODEC : il y est demandé un rapport d'activité
statutaire.
          o Pour les sections locales : il y est demandé un rapport
d'activité facultatif.
          o Le CAP présentera un rapport d'activité de l'association (le
rapport moral prévu aux statuts §19.1).
          o Le CN souhaite-t-il présenter aussi un rapport d'activité ou
contribuer à la rédaction du rapport moral ?
      (merci aux groupes concernés de bien vouloir répondre ou prendre acte)

      HMKTQO


    * 4) CR de l'équipe technique et directives du CAP

Ajourné

    * 5) Développement du PP

Nous rappelons que des ML de discussion par région ont été créées.
<http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo>.
Tous ceux qui veulent faire avancer le PP sont invités à s'y inscrire.
Vous vous y retrouverez par région et pourrez constituer des groupes,
faire des rencontres IRL, etc.

HMQOKT

    * 6) Les élections à venir

          o Liste de diffusion candidats
      Une liste de diffusion va être créée pour informer rapidement tous
les candidats et leurs équipes des échéances à respecter : <candidats
(at) lppo>. (Pour rappel, il existe une ML
<elections(at)lists.partipirate.org> pour poster des questions au CAP).



      MHKTQO

          o Page de wiki type FAQ pour les législatives
      Le CAP va créer une page de wiki centralisant les informations et
les dates importantes pour les candidats et leurs équipes.

      MHKTQO

    * 7) Modification du RI

          o Cotisations

La procédure d'adhésion est inscrite dans le RI (§2) mais ne correspond
pas au fonctionnement que nous devons avoir (exemple : le RI indique
qu'on peut payer par chèque sans préciser que le chèque doit être au nom
de l'adhérent). Les règles à suivre sont en cours de mise à plat à
travers un nouveau bulletin d'adhésion. Le RI sera mis à jour par la suite.

HMKTQ

    * Dons : mettre à jour les règles de réception des dons(RI §5).

Ajourné en l'absence du trésorier  (Ombre)

    * 8) Le programme
          o Forme du programme (un ou deux volets) et méthode de vote

Ajourné (on souhaite en parler avec plus de présents)

    * 9) Financement, comptes en banque
          o Dossier d'agrément a été préparé

Ajourné en l'absence du trésorier (Ombre)

    * 10) Boutique

Ajourné en l'absence de Tornade

    * 11) Questions diverses

          o Le press-book
      Le press-book évoqué lors de la résolution n°2011-05-04/1.2
(<http://forum.partipirate.org/post45547.html#p45547>) a bien avancé
mais n'est pas terminé. Nous décidons de le publier dans le wiki.
      Il s'agit d'archiver toutes les activités publiques du PP afin
d'en conserver l'historique. Nous demandons à tous les pirates de nous
aider à reconstituer notre Histoire en venant donner les éléments
manquant dans un thread du forum que l'on va ouvrir.



      HMKTSQ

          o Sociocracie en présence de Berserk, QQ et Gordontesos

(<http://forum.partipirate.org/identite/sociocratie-prendre-des-decisions-collectives-t6256.html>)

      Ajourné en l'absence de Berserk et Gordontesos
      [Berserk : Faut-il garder ce point dans l'OdJ ?  - NdS]

          o Nouvelle ML adhoc
      On crée une ML diffusions-speciales at lpo dédiée à des envois vers
des listes d'e-mail autres que les ML constituées. Exemples : les
relances de renouvellement, les adhérents inscrits à la ML des annonces
générales, etc.

      HMQKT

          o Cartes de visite
      Marou a préparé des cartes de visites pour les RMLL, qui peuvent
être adaptées pour les autres personnes du Parti Pirate qui pourraient
en avoir besoin. Le modèle sera posté.

      KTHMQ
    * 12) Prochains évènements à noter

          o Étés TIC à l'Université Rennes II
      29 juin - 1er juillet : le PP sera représenté le 30 juin par marou
à la conférence «Le web est-il en train de se privatiser ?» :
<http://www.lesetestic.com/programme/jeudi-30-juin/>.

          o RMLL à Strasbourg
      9 - 14 juillet : plusieurs membres du PP seront présents. marou
est volontaire pour intervenir lors de la table ronde politique
(mercredi 13, en attente de confirmation par les organisateurs). Les
réservations sont ouvertes sur la page <http://reservation.rmll.info/>.

          o Atelier dans les Cévennes
      26 - 28 août : Recontre de collectifs écologistes centrée sur
l'extraction des gaz et pétrôle de schiste, où le PP est invité :
<http://www.convergenceenergetique.org/>. Nous aurons besoin de
volontaires si nous voulons tenir un stand.


HMQKT

    * 13) Date de la prochaine réunion

Mercredi 06/07/2011

    * 14) OdJ de la prochaine réunion

          o 1) Diverses questions urgentes
          o 2) CR de l'équipe technique et directives du CAP
          o 3) Financement, comptes en banque
          o 4) Boutique
          o 5) Le programme
          o 6) Développement du PP
          o 7) Préparation de l'AG-AGE
          o 8) Les élections à venir
          o 9) Modification du RI
          o 10) Questions diverses
          o 11) Prochains évènements à noter
          o 12) Date de la prochaine réunion
          o 13) OdJ de la prochaine réunion

                                        FIN

Liste des abréviations:
A° = action
AFPP = Association de Financement du Parti Pirate
AMHA = à mon humble avis
AN = Assemblée Nationale
ASAP = as soon as possible = dès que possible
BB/BN/BR/BV = noms des serveurs : Barbe Bleue/Noire/Rousse/verte
CaC = Commissaire aux comptes
CC  = (selon le contexte) Conseil Constitutionnel ouCreative Commons ou
copier-coller
cnx = connexion
CP = communiqué de presse
CR = Compte-rendu
CRAPP  = Cellule Rhône-Alpes Parti Pirate (=PPRA)
ÉdL = état des lieux
ektek = équipe technique
liqdem = démocratie liquide
ML = mailing list
NDD = nom de domaine
NdS : note du secrétaire. Note sans valeur officielle rajoutée après que
le CR ait été validé par le CAP.
OdJ = orde du jour
PB = problème
PP =  Parti pirate
PPI = Parti Pirate International
PPJ = Parti Pirate Jeune
PPRA = Parti Pirate Rhône-Alpes (=CRAPP)
spec = spécifications
VPC = vote par correspondance

CC-BY Parti Pirate.

PS : le code source de ce CR est issu de la forme HTML elle-même issue
de l'exportation depuis piratenpad.


Piratement,
les administrateurs de la liste CR-conseils
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de diffusion CR-conseils du Parti Pirate.
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<http://lists.partipirate.org/cgi-bin/mailman/listinfo/cr-conseils>.
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