[PP-conseils] Réunion du CAP du 22/06/2011

Jeu 23 Juin 00:48:13 CEST 2011

Pirates et amis des Pirates, bonjour

Voici le compte-rendu (CR) de la réunion du  CAP du 22/06/2011.

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Réunion du CAP sur Mumble du 22/06/2011 21h

Retrouvez ce CR : (sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/conseil-admin-politique/reunion-cap-2011-t6371.html#p46958>,
sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-June/000006.html>).
Précédente réunion : 14/06/11 (sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/post46685.html#p46685>, sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-June/000005.html>).

Veuillez nous excuser du ton informel. Ce compte rendu est la
transcription résumée, rapide et à la volée des discussions, il
représente la voix et les décisions du CAP. Il est destiné aux adhérents
pour un usage interne mais est publiée sur un espace public pour des
raisons de transparence. En cas d'erreur, il peut-être amendé dans les
jours qui suivent sur le forum. Les éléments confidentiels ou privés ont
été retirés. Les autres propos tenus dans cette réunion doivent être
considérés comme des propos personnels.
Vous pouvez répondre à ce compte-rendu sur le forum (bouton "répondre")
ou par mail (en utilisant la ML discussions (at) lists.partipirate.org,
voir <http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils> pour
s'inscrire).
La porte du CAP est toujours ouverte pour les demandes des adhérents et
autres membres.

Convoqués à la réunion :

    * Membres du CAP : Harpalos H (secrétaire), Marou M (président),
Ombre O (trésorier), Ko K, QQ Q et son assistant Gordontesos G, Sims S,
Tornade T.
          o Présent pendant tout ou partie de la réunion : MKQS
          o Représenté(s) : HTO
    * = Votant(s) : HMOKQST
    * Absent(s) :
          o Excusé(s) : HTOG
    * Invité(s) :
    * Invité(s) absent(s) :
    * Invités excusés: Berserk (sociocratie), Zest (chan IRC)
    * Visiteur(s) :

Cette feuille de présence est indicative. Certains membres du CAP
peuvent joindre ou quitter la réunion en cours de route en laissant un
pouvoir à un tiers. Leur vote sera inscrit avec l'initiale de l'élu.
Rappel : Le quorum du Conseil Administratif et Politique est fixé au
tiers plus un des membres (=3.3), dont au moins deux membres du Bureau,
comprenant le Président ou l’un des co-présidents (statuts).
Les membres absents ou excusés peuvent donner procuration à un membre
présent, cette procuration compte pour le quorum (même le quorum du
bureau et du président).
Pour être alerté par E-mail lorsqu'un CR est publié, il faut vous
abonner à la ML CR-Conseils
(<http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils>) ou au
forum "Communiqués du Conseil d'Administration Politique" : ->
<http://forum.partipirate.org/conseil-admin-politique/>, tout en bas
cliquez sur "[x] S’abonner au forum" (même si c'est déjà coché).
Avant de commencer :
Le CAP vous informe de décisions prises en-dehors de la réunion plénière:

    * Manifeste #net
          o Le Parti Pirate signe le manifeste #net <http://diesenet.org/>.

OdJ

    * 1) Diverses questions urgentes
    * 2) CR de l'équipe technique et directives du CAP
    * 3) Développement du PP
    * 4) Préparation de l'AG-AGE
    * 5) Préparation de la réunion CAP-CN
    * 6) Les élections à venir
    * 7) Modification du RI
    * 8) Le programme
    * 9) Financement, comptes en banque
    * 10) Boutique
    * 11) Ligne éditoriale du blog
    * 12) Questions diverses
          o Faut-il revenir sur le changement de RI décidé lors de la
dernière réunion ? (élection du bureau et conseils incomplets)
    * 13) Prochains évènements à noter
    * 14) Date de la prochaine réunion
    * 15) OdJ de la prochaine réunion

Réunion

    * 1) Diverses questions urgentes
          o Sociocracie en présence de Berserk, QQ et Gordontesos

(<http://forum.partipirate.org/identite/sociocratie-prendre-des-decisions-collectives-t6256.html>)

Ajourné en l'absence de Berserk et Gordontesos.

    * 2) CR de l'équipe technique et directives du CAP

Ajourné en l'absence de Gordontesos.
Le CAP invite l'équipe technique à lui présenter un bilan de
l'avancement des différentes tâches.

MQOHKTS

    * 3) Développement du PP

(Le CAP a évoqué plusieurs pistes, mais rien de précis pour le moment.)

    * 4) Préparation de l'AG-AGE

          o Orientations 2012

Les orientations pour 2012, dont nous attendons les propositions des
adhérents sur le forum à la page
<http://forum.partipirate.org/ile-tortue/quelle-orientation-pour-2011-2012-t6286.html>,
seront votées point par point.

MHKTQOS

          o Organisation des scrutins

Le CAP souhaiterait que les organisateurs du scrutin ne soient pas
candidats aux instances. Il a pris contact avec le CN pour déterminer
avec lui la marche à suivre pour concilier les statuts et cette volonté.
Le CN a prévu une réunion dimanche à laquelle des membres du CAP
assisteront.

MHKTSQO

    * 5) Préparation de la réunion CAP-CN

Le CAP invite les membres du CN qui le peuvent à une réunion des
conseils (CAP+CN) le mardi 28 au soir.

MHKTQO

    * 6) Les élections à venir

Aucun graphiste n'a répondu pour réaliser le style du programme. Le mail
d'appel aux adhérents pour les élections à venir (sénatoriales +
législatives), va être envoyé demain au plus tard sur la ML des
adhérents de la générale.
Ombre va enregistrer les adhésions arrivées récemment pour être sûr que
tous les adhérents dont nous avons connaissance reçoivent le mail.

MHKTSQO

    * 7) Modification du RI

          o cotisations : mettre à jour les règles de réception des
cotisations

-> ajourné en l'absence du trésorier.

          o Dons : mettre à jour les règles de réception des dons

-> ajourné en l'absence du trésorier.

          o Changement des règles d’élection du bureau.

La procédure donnée par défaut pour le Bureau n'est pas remise en
question, mais le CAP invite le groupe statuts à envisager un amendement
pour délimiter plus précisément les configurations possibles du Bureau.

MHSKTQO

    * 8) Le programme

          o Programme et mesures compatibles

Le CAP réserve son avis sur les deux volets (programme obligatoire et
mesures compatibles). Il est important que les membres nous donnent leur
avis sur cette question. SVP venez lire le détail de cette proposition
et donner votre avis sur le forum
<http://forum.partipirate.org/identite/programme-obligatoire-des-mesures-facultatives-t6267.html#p46530>.
Nous envisageons de préciser la notion de "mesures compatibles" : ces
idées pourront concerner des domaines dont nous n'avons pas l'habitude,
mais devraient être basées sur les fondamentaux du PP (libertés et
droits fondamentaux, libre accès à la culture et au savoir, lutte contre
les monopoles privés, transparence des institutions...)

MHQOKTS

          o Méthode de vote pour le programme

Pour rappel, la discussion sur le programme est ici :
<http://forum.partipirate.org/annonces/programme-officiel-synthese-t5875.html>.
Tous les adhérents et membres sont invités à y participer.
Si on a un programme en deux volets, nous devons décider comment on
distingue les points pour les mettre dans un volet ou l'autre.
Il est proposé un vote en deux temps.

    x un premier vote pour l'insertion dans le programme (volet 1,
obligatoire)
    x Si ce vote échoue, on fait un deuxième vote pour l'insertion dans
les mesures facultatives (à majorité simple > 50%).

Le CAP attend le résultat du vote précédent avant de se prononcer. Là
encore, venez donner votre avis sur le forum
<http://forum.partipirate.org/annonces/programme-officiel-synthese-t5875.html>.

MHKTQOS

    * 9) Financement, comptes en banque

Un dossier d'agrément a été préparé et est en attente de validation par
le trésorier.
Un RdV a été pris entre QQ, H et la banque pour ouvrir un compte pour
l'AFPP le 2 juillet.

MHQOKTS

    * 10) Boutique

Après vérification de T auprès de la poste, le PP ne pourra pas
(re)vendre de timbres avec son emblème.

MHKTQOS

    * 11) Ligne éditoriale du blog

L'équipe de rédacteurs manque de temps pour rédiger plus d'articles, et
surtout pour faire des recherches et des études sur de nouvelles
thématiques. Nous allons lancer sur le forum un appel à volontaires.
(action marou)

MHKTQOS

    * 12) Questions diverses

          o Faut-il revenir sur le changement de RI décidé lors de la
dernière réunion ? (élection du bureau et conseils incomplets)

Ce ne sera pas nécessaire (voir point 7).

    * 13) Prochains évènements à noter

          o INTERNET EN FRANCE : Les enjeux de la neutralité dans une
société en crise

24 juin (vendredi) : débat d'un groupe de travail à l'Assemblée
Nationale. Le PP y sera représenté (Marou, Gordon).
<http://fr.amiando.com/AEGEF_neutralite_du_net.html>.

          o Étés TIC à l'Université Rennes II

29 juin - 1er juillet : le PP sera représenté le 30 juin par marou à la
conférence «Le web est-il en train de se privatiser ?» :
<http://www.lesetestic.com/programme/jeudi-30-juin/>.

          o RMLL à Strasbourg

9 - 14 juillet : plusieurs membres du PP seront présents. marou est
volontaire pour intervenir lors de la table ronde politique (mercredi
13, en attente de confirmation par les organisateurs). Les réservations
sont ouvertes sur la page <http://reservation.rmll.info/>.

          o Atelier dans les Cévennes

26 - 28 août : Recontre de collectifs écologistes centrée sur
l'extraction des gaz et pétrôle de schiste, où le PP est invité :
<http://www.convergenceenergetique.org/>. Nous aurons besoin de
volontaires si nous voulons tenir un stand.

    * 14) Date de la prochaine réunion

mardi 28/06/2011 (CAP, +CN si disponibles)

MHQK
Non disponible : T

    * 15) OdJ de la prochaine réunion

          o 1) Diverses questions urgentes
          o 2) Bilan de la réunion du CN
          o 3) Préparation de l'AG-AGE
          o 4) CR de l'équipe technique et directives du CAP
          o 5) Développement du PP
          o 6) Les élections à venir
          o 7) Modification du RI
          o 8) Le programme
          o 9) Financement, comptes en banque
          o 10) Boutique
          o 11) Questions diverses
          o 12) Prochains évènements à noter
          o 13) Date de la prochaine réunion
          o 14) OdJ de la prochaine réunion

FIN

Liste des abréviations:
A° = action
AFPP = Association de Financement du Parti Pirate
AMHA = à mon humble avis
AN = Assemblée nationale
ASAP = as soon as possible = dès que possible
BB/BN/BR/BV = noms des serveurs : Barbe Bleue/Noire/Rousse/verte
CaC = Commissaire aux comptes
CC = (selon le contexte) Conseil Constitutionnel ou Creative Commons ou
copier-coller
cnx = connexion
CP = communiqué de presse
CR = Compte-rendu
CRAPP = Cellule Rhône-Alpes Parti Pirate (=PPRA)
ÉdL = état des lieux
ektek = équipe technique
liqdem = démocratie liquide
ML = mailing list
NDD = nom de domaine
NdS : note du secrétaire. Note sans valeur officielle rajoutée après que
le CR ait été validé par le CAP.
OdJ = orde du jour
PB = problème
PP = Parti pirate
PPI = Parti Pirate International
PPJ = Parti Pirate Jeune
PPRA = Parti Pirate Rhône-Alpes (=CRAPP)
spec = spécifications
VPC = vote par correspondance
CC-BY Parti Pirate.
PS : le code source de ce CR est issu de piratenpad.

Piratement,
les administrateurs de la liste CR-conseils
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