[PP-conseils] Compte-Rendu : Réunion du Conseil National du 26/06/2011

Dim 26 Juin 19:35:27 CEST 2011

Réunion du Conseil National du 26/06/2011 via serveur vocal

Présents (CN) :Auguste Frégate, Peer@, Magnetik
Invités (CAP) : Harpalos, Qqdqq, Marou, Sims
Excusé : Jeancry

Le quorum est réuni (3/4).

Ordre du jour :

1) Candidatures des conseillers nationaux à la prochaine assemblée générale

Peer@ déclare ne pas être candidat au CN ni au CAP, et il pourra
éventuellement venir à Paris pour l'AG.
Magnetik ne se prononce pas sur sa candidature pour le moment mais envisage
de se présenter au CN.
Auguste Frégate déclare se porter candidat au CN.

2) Appel à volontaires non candidats pour organiser le scrutin

Qqdqq se porte volontaire pour participer à la CODEC, puisqu'il n'est
candidat à sa succession au CAP. Il pourra être assesseur.
Peer@ est d'accord pour participer à la CODEC.

Il manque 1 personne sur 3 pour constituer une équipe d'assesseurs
indépendants détachée de la CODEC.

Un appel va être lancé sur le forum (par Berserk) et la mailing list <
adherents at lists.partipirate.org> (le message pour la ML sera drafté par
Marou).
Vu la sensibilité du rôle de la CODEC, nous préférons qu'une personne qui a
déjà participé aux projets du Parti Pirate soit désignée.

Le points critiques sont:
a) qui envoie les convocations
b) qui reçoit et conserve les enveloppes de Vote Par Correspondance
c) qui ouvre les enveloppes de VPC et inscrit les votants sur la feuille
d'émargement avant insertion dans l'urne
d) qui décompte (dépouillement final)
e) arbitrage en cas de problème

Rappel des statuts
Extrait du § 13.1

[La Commission de Contrôle]
>
. peut s’adjoindre des assesseurs parmi les adhérents présents pour
> l’assister dans la tenue des élections internes. Ceux-ci sont tirés au sort
> ou volontaires.
>

> . À défaut d’une Commission de Contrôle élue, une Commission de Contrôle
> provisoire de 3 membres est tirée au sort pour chaque scrutin où elle est
> nécessaire, par le Président de l’association parmi les membres du Conseil
> National.
>

3) Élargissement de la CODEC

Peer@ est élu à l'unanimité des présents (3/3) membre de la CODEC.
La CODEC est réactivée.

La CODEC devra être complétée de deux assesseurs indépendants. La date butée
est l'envoi de la communication préliminaire. Si la CODEC est ainsi
complétée, Magnetik et Auguste Frégate (Berserk) s'engagent à s'abstenir de
participer à chacun des 5 points définis en 2) parmi les activités de la
CODEC. D'ici là, ils pourront apporter leur aide pour la transition.

La CODEC va s'adjoindre des assesseurs parmi les volontaires. Nous pensons à
proposer à Floyd de devenir assesseur.

4) Propositions de mise en place de la sociocratie au sein des instances du
Parti Pirate

Le CN attire l'attention du CAP et des adhérents sur la possibilité de
modifier les statuts et/ou le règlement intérieur de manière à intégrer dans
le fonctionnement des groupes et des instances du PP des principes issus de
la sociocratie (
identite/sociocratie-prendre-des-decisions-collectives-t6256.html<http://forum.partipirate.org/identite/sociocratie-prendre-des-decisions-collectives-t6256.html>).
Des propositions plus concrètes seront données en application de ce
compte-rendu.

5) Prochaine réunion : Mercredi 6 juillet

6) Points de l'ordre du jour reportés :

a) Wiki et contributions : Appel à contributeurs, rôle de l'équipe de
rédaction dans le wiki, migration vers mediawiki, démocratie contributive et
liberté d'utilisation

b) Sections locales : comment en faciliter la création -> modèles de
statuts, formulaires d'enregistrement de section locale ?

c) Mettre en chantier une consultation des instances du parti et des
adhérents pour structurer une stratégie nationale de communication IRL et
numérique, en collaboration avec la Présidence du parti, le Bureau et le
CAP. -> Démocratie liquide

Piratement,

Le Conseil National

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