[PP-conseils] Réunion du CAP du 14/06/2011
Comptes-rendus des sessions des conseils du Parti Pirate
cr-conseils at lists.partipirate.org
Mer 15 Juin 03:00:08 CEST 2011
Pirates et amis des Pirates, bonjour
Voici le compte-rendu (CR) de la réunion du CAP du 14/06/2011.
--
Réunion du CAP sur Mumble du 14/06/2011 21h
Retrouvez ce CR : (sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/conseil-admin-politique/reunion-cap-2011-t6281.html#p46685>,
sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-June/000005.html>)
Précédente réunion : 08/06/11 (sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/post46488.html>, sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-June/000004.html>)
Veuillez nous excuser du ton informel. Ce compte rendu est la
transcription résumée, rapide et à la volée des discussions, il
représente la voix et les décisions du CAP. Il est destiné aux adhérents
pour un usage interne mais est publiée sur un espace public pour des
raisons de transparence. En cas d'erreur, il peut-être amendé dans les
jours qui suivent sur le forum. Les éléments confidentiels ou privés ont
été retirés. Les autres propos tenus dans cette réunion doivent être
considérés comme des propos personnels.
Vous pouvez répondre à ce compte-rendu sur le forum (bouton "répondre")
ou par mail (en utilisant la ML discussions (at) lists.partipirate.org,
voir <http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils> pour
s'inscrire).
La porte du CAP est toujours ouverte pour les demandes des adhérents et
autres membres.
[je n'arrive pas ce soir à mettre les puces dans les bons niveaux de
profondeur, essayez de faire comme ça - NdS]
La réunion a été avancée en urgence, ce qui explique l'absence excusée
de certaines personnes.
Convoqués à la réunion :
* Membres du CAP : Harpalos H (secrétaire), Marou M (président),
Ombre O (trésorier), Ko K, QQ Q et son assistant Gordontesos G, Sims
S, Tornade T.
o Présent pendant tout ou partie de la réunion : KMHT
o Représenté(s) :
* = Votant(s) :
* Absent(s) :
o Excusé(s) : OQGS
* Invité(s) :
* Invité(s) absent(s) :
* Invités excusés: Berserk (sociocratie), Zest (chan IRC)
* Visiteur(s) : Aylham
Cette feuille de présence est indicative. Certains membres du CAP
peuvent joindre ou quitter la réunion en cours de route en laissant un
pouvoir à un tiers. Leur vote sera inscrit avec l'initiale de l'élu.
Rappel : Le quorum du Conseil Administratif et Politique est fixé au
tiers plus un des membres (=3.3), dont au moins deux membres du Bureau,
comprenant le Président ou l’un des co-présidents (statuts).
Les membres absents ou excusés peuvent donner procuration à un membre
présent, cette procuration compte pour le quorum (même le quorum du
bureau et du président).
Pour être alerté par E-mail lorsqu'un CR est publié, il faut vous
abonner à la ML CR-Conseils
(<http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils>) ou au
forum "Communiqués du Conseil d'Administration Politique" : ->
http://forum.partipirate.org/conseil-administration-politique/ , tout en
bas cliquez sur "[x] S’abonner au forum" (même si c'est déjà coché).
Avant de commencer :
Le CAP vous informe de décisions prises en dehors de la réunion plénière:
* RI
o Proposition à inclure au RI 15:
Les personnes en charge de services ou de systèmes sécurisés doivent
changer les mots de passe régulièrement à leur discrétion en prévenant
de manière sécurisée les autres personnes habilitées à connaître ces
mots de passe. La liste de ces personnes est maintenir par
chaque responsable, et cette liste est à valider par le CAP sur les
systèmes que le CAP aura désigné comme sensibles. Les personnes qui
installent des certificats ou des systèmes front-door ou back-door
permettant de se connecter sans les mots de passe doivent les déclarer
au responsable.
Le responsable des systèmes informatiques tient à jour la liste des
services et comptes et des responsables associés.
* Résolutions
o Les mots de passe qui n'ont pas été changés depuis longtemps
doivent
être changés le plus tôt possible.
* Octroi exceptionnel d'accès à nos serveurs .
À titre exceptionnel en raison des service qu'ils y rendent, le
CAP permet à deux personnes non adhérentes de conserver l'accès et les
mots de passe de certains systèmes. [NdS]
OdJ
* 1) Diverses questions urgentes
* 2) Les élections à venir
* 3) Modification du RI
* 4) Le programme
* 5) Salle et préparation de l'AG-AGE
* 6) Financement, comptes en banque
* 7) Boutique
* 8) CR de l'équipe technique et directives du CAP
* 9) Développement du PP
* 10) Ligne éditoriale du blog
* 11) Questions diverses
* 12) Date de la prochaine réunion
* 13) OdJ de la prochaine réunion
Réunion
* 1) Diverses questions urgentes
o Sociocracie en présence de Berserk, QQ et Gordontesos
(<http://forum.partipirate.org/identite/sociocratie-prendre-des-decisions-collectives-t6256.html>)
Ajourné en l'absence des intéressés
o Sécurité
+ Le CAP valide la dépense de transfer de owner de notre
ndd pp.o (budget max 30E).
MKHt
* 2) Les élections à venir
On devait faire un mail d'appel aux adhérents pour les élections à venir
(sénatoriales + législatives), à envoyer sur la ML des adhérents de la
générale.
On se donne jusqu'à la fin de la semaine (19/06) pour réunir une équipe
capable de mettre (d'ici le 22/06) sur le site une version propre du
programme actuel.
Si on ne trouve pas les resources, le mail d'appel sera envoyé le
week-end prochain. Si on les trouve, le mail sera envoyé dès la
publication du programme.
Action : Marou.
HMKt[/list]
* 3) Modification du RI
o Pour le point "les membres de la CODEC ne doivent pas se
présenter dans les nouvelles instances".
Le CAP annulle ce projet de modification du RI.
voir la section sur la préparation de l'AG.
HKMt
o Insérer au chapitre 10 sur les démissions:
(par rapport au préavis de 4 semaines)
Durant les deux premières semaines de ce préavis, la démission
peut-être retirée, après quoi elle est considérée comme définitive.
KHtM
o cotisations : mettre à jour les règles de réception des
cotisations -> ajourné en l'absence du trésorier.
o Dons : mettre à jour les règles de réception des dons ->
ajourné en l'absence du trésorier.
o Changement des règles d’élection du bureau.
Au §12.2
On enlève:
La procédure d’élection du Bureau National suit la procédure B,
organisée et scrutée par la Commission de Contrôle.
On rajoute :
La procédure d’élection du Bureau National est la suivante:
Le CAP peut proposer une motion mettant en place un mode
d'élection du bureau adapté à la configuration du conseil et des
candidatures.
À défaut d'adoption d'une telle mention, l'élection du bureau se
déroule comme ceci :
o 1e : élection du président
o 2e : vote pour la création de poste de co-président
o 3e : élection éventuelle du co-président
o 4e : si un co-président est élu, le président élu au 1 est
aussi co-président, vote pour la création de poste de 3e co-président
o 5e : élection éventuelle du 3e co-président
o 6e : élection du trésorier
o 7e : vote pour la création de poste de secrétaire
o 8e : élection éventuelle du secrétaire
o 9e : le bureau est automatiquement constitué sur la base des
résultats ci-dessus.
HMKt
On change aussi: (il peut arriver qu'un conseil soit incomplet,
ça ne l'empêche pas d'entrer en fonction)
Avant
Les instances élues entrent en fonction aussitôt leur
constitution légale et complète.
Après:
Les instances élues entrent en fonction dès leur constitution.
HKMt
* 4) Le programme
o Programme et mesures compatibles
Il est proposé un programme en deux volets : d'une part les points
faisant consensus représentant les fondamentaux du Parti Pirate (comme
nos positions sur le droit d'auteur ou la neutralité du Net ou
l'abolition à terme des brevets), et d'autres part les points qui sont
approuvés par une majorité de pirates mais qui ne sont pas forcément des
positions du Parti Pirate (mais sont compatibles avec nos idées, et
pourraient éventuellement le devenir).
Le CAP réserve son avis. Il est important que les membres nous donnent
leur avis sur cette question. SVP venez lire le détail de cette
proposition et donner votre avis sur le forum
<http://forum.partipirate.org/identite/programme-obligatoire-des-mesures-facultatives-t6267.html#p46530>.
HMKt
o Méthode de vote pour le programme
Il y aura d'abord un vote en bloc du programme qui fait consensus
(le programme que le PP a suivi jusqu'à aujourd'hui).
Il y aura ensuite des votes point à point du programme selon une
forme et une
manière à décider.
Par décision du CAP, les points proposés devront obtenir au moins
75% des suffrages exprimés pour être inclus au programme (pour la partie
obligatoire dans le cas d'un programme en deux volets).
Là encore, il est important que les adhérents viennent discuter
dans le forum pour proposer des points s'ils en ont, mais surtout pour
discuter des idées proposées par les autres au programme.
Pour l'instant, la discussion est ici :
<http://forum.partipirate.org/annonces/programme-officiel-synthese-t5875.html>.
Si on a un programme en deux volets, nous devons décider comment
on distingue les points pour les mettre dans un volet ou l'autre.
Il est proposé un vote en deux temps.
o un premier vote pour l'insertion dans le programme (volet 1,
obligatoire)
o Si ce vote échoue, on fait un deuxième vote pour l'insertion
dans les mesures facultatives (à majorité simple > 50%).
Le CAP réserve son avis sur ce mode de vote éventuel. Là encore,
venez donner votre avis sur le forum
<http://forum.partipirate.org/annonces/programme-officiel-synthese-t5875.html>.
HMKt
* 5) Salle et préparation de l'AG-AGE
o Annonce
La Cantine a confirmé la réservation.
Donc on envoit (le 15/06) un message à tous les adhérents (+ forum +
blog) où on annonce l'AG-AGE et on leur rappelle les débats importants
en cours (programme, statuts, orientations 2012, élections externes..).
Le CAP demande à QQ (ou sinon Ombre) de créer un sous-forum dans Tortuga
dédié aux discussions sur les statuts.
HMKt
o Orientations 2012
L'AG doit décider les orientations pour 2012, sur proposition du CAP et
après consultation des adhérents.
Pour ce faire, le CAP va ouvrir un thread sur le forum Tortuga, puis
inviter par E-mail les adhérents à venir participer à ce débat (le même
E-mail évoqué ci-dessus - NdS).
Une fois les contributions rassemblées, ce texte sera finalisé par le
CAP et soumis en vote à l'AG.
MHKt
o Organisation des scrutins
Rappel : précédente résolution du CAP:
Le CAP va faire rajouter au RI que les membres de la CODEC ne
doivent pas se présenter dans les nouvelles instances, c'est à dire que
les candidats aux instances votées à l'Assemblée générale ne puissent
pas être membres de la CODEC.
Suite aux posts de Berserk, le CAP annule cette résolution et va
procéder autrement. Nous allons essayer de faire une réunion CAP+CN pour
décider ensemble.
Bases de la discussion :
Les points critiques sont:
o 1) qui envoit les convocations ;
o 2) qui reçoit et conserve les enveloppes de VPC (vote par
correspondance) ;
o 3) (le jour de l'AG) qui ouvre les enveloppes de VPC et
inscrit les votants sur la feuille d'émargement avant insertion dans
l'urne ;
o 4) qui décompte (mais ça on peut le décider sur place avec
des volontaires).
Normalement c'est la CODEC qui s'occupe de ces points...
Mais:
o On n'a pas de codec complète ;
o On préférerait que ceux qui organisent le scrutin ne soient
pas aussi candidats;
o On doit respecter statuts + RI ;
o Le CAP (avec approbation du CN) peut encore changer le RI
d'ici-là.
vote : HMtK
* Contenu de l'AG-AGE: Voici le squelette de l'ordre du jour,
incluant la partie obligatoire prévue aux statuts.
o Résolutions liées aux activités du Parti Pirate
+ Rapport moral (statuts §19.1)
+ Rapport financier (statuts §10.2) pour la période
Montesson-Vigneux (mandature de Pers) avec budget et mention des
remboursements (§18)
+ Vote du quitus
+ Rapport financier (statuts §10.2) pour la période
Vigneux-31/12/2010 (mandature d'Ombre) avec budget et mention des
remboursements (§18)
+ Vote du quitus
+ Rapport financier (statuts §10.2) pour la période
01/01/2011-Cantine (mandature d'Ombre) avec budget et mention des
remboursements (§18)
+ Vote du quitus
+ Budget de l'exercice annuel à venir
+ Compte rendu des mesures d'exclusions éventuelles
(statuts §16)
+ Levées éventuelles de ces exclusions
+ Décider les orientations pour 2012 (statuts §11.2),
élaboré par les adhérents durant le trimestre précédent (RI §12.3) et
mis en place par le CAP(statuts §11.2)
+ Rapport de la CODEC (statuts §13.1)
+ Rapport d'activité et prospectif des sections locales
(statuts §14)
+ Les statuts issus de l'AGE du 17/10/11 consolidés [par
le secrétaire NdS] seront proposés en bloc pour validation
+ Le RI résultat de l'AGE du 17/10/11 complété de tous
les amendements du CAP seront proposés en bloc (vote consultatif)
(pause déjeûner)
o Statuts et RI
+ Vote des amendements statuts et RI proposés par le CAP
+ Vote des amendements statuts et RI proposés par les
adhérents
o Élections internes
+ CAP
+ CN
+ Autres postes électifs créées par les nouveaux statuts
(break dépouillement)
o Le Programme
+ Vote en bloc du programme qui fait consensus
+ Vote point à point du programme selon une forme et une
manière à décider.
(les rapports présentés à l'AG donnent lieu à un vote
d'acceptation cf statuts §19.1 ; les rapports financiers à un budget et
quitus, cf statuts §19.1).
Le rapport des sections locales n'est exigé que pour la
réunion du CN qui suit l'AG. Cette réunion aura certainement lieu très
rapidement après l'AG, donc il est souhaitable qu'il soit prêt déjà à ce
moment là, c'est pour cela que nous l'avons inséré à l'ordre du jour.
[le trésorier étant absent, ce squelette pourra être
re-discuté au sein du CAP si ce dernier souhaite le modifier - NdS]
HMKt
* 6) Financement, comptes en banque
Un dossier d'agrément a été préparé et est en attente de validation par
le trésorier.
Un RdV sera pris avec QQ, H et la banque pour ouvrir un compte pour l'AFPP.
HMKt
* 7) Boutique
L'impression des T-shirts a été lancée.
Drapeaux : commandes pas encore envoyée (en préparation).
Serveur de la boutique : encore en cours d'intégration (intégrer le
graphisme dans le logiciel de la boutique). On a des difficultés
techniques (des spécialistes parmi nos lecteurs ?).
Les stickers sont globalement biens reçus. Certains les voudraient dans
une plus grande taille et/ou préféreraient un sticker rond avec
uniquement le logo de la voile du PP.
Tornade se renseigne sur la possibilité de timbres du Parti Pirate
(prix, revente...)
HMtK
* 8) CR de l'équipe technique et directives du CAP
Ajourné en l'absence de Gordontesos.
* 9) Développement du PP
Ajourné en l'absence de QQ.
* 10) Ligne éditoriale du blog
L'idée de produire des articles thématiques sur les idées du PP a été
mise en œuvre avec un premier article sur la gestion collective du droit
d'auteur (<http://www.partipirate.org/blog/com.php?id=1407>). D'autres
suivront.
* 11) Questions diverses
o Tampon
Pour les courriers officiels, le CAP vote pour la création de
tampons (pour chaque membre du bureau, budget max 25E pièce). Contenu :
la voile en rond avec écrit "Parti Pirate" autour. Des propositions de
visuels (licence libre) seront faites.
o Papier à en-tête
Le PP n'a pas de papier à en-tête. Les suggestions sont bienvenues.
Je propose de regarder :
http://www.sergentpapers.com/cat-197-198-tete_de_lettre_quadri_recto_seul.html#produits
[il ne s'agit pas d'acheter chez un imprimeur mais de dessiner et
ensuite livrer au CAP dans un format ODT et Latex pour que les membres
du bureau puisse les utiliser pour leurs lettres - NdS]
o Atelier dans les Cévennes
Le PP est invité à une rencontre contre l'extraction du gaz et du
pétrole de schiste,
dans un grand rendez-vous écologiste. Des membres du CAP
essaieront de s'y rendre si certains peuvent se libérer à cette occasion.
o Étés TIC à l'Université Rennes II
Le PP est invité aux Étés TIC à l'Université Rennes II (du 29 juin
au 1er juillet). Le PP y sera représenté (marou + qui veut) le 30 juin
2011 à 16h30 pour la conférence «Le web est-il en train de se privatiser ?»
http://www.lesetestic.com/programme/jeudi-30-juin/
o Pas Sage en Seine
http://www.passageenseine.org/pes-2011
Les Pirates d'Île de France sont invités à venir à Pas Sage en
Seine. Retrouvez vous sur la ML IdF
(<https://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/idf>) ou sur le forum
(<http://forum.partipirate.org/geolocalisation/ile-france-t1548.html>).
o INTERNET EN FRANCE : Les enjeux de la neutralité dans une
société en crise
Débat le vendredi 24 juin d'un groupe de travail à l'Assemblée
Nationale. Le PP y sera représenté (Marou, Gordon). Possibilité de
s'adjoindre à eux pour ceux qui veulent.
http://fr.amiando.com/AEGEF_neutralite_du_net.html
HMKt
* 12) Date de la prochaine réunion
o 22/06/2011
o Date cible pour une réunion CAP+CN : mardi 28/06/11
HKt
* 13) OdJ de la prochaine réunion
o 1) Diverses questions urgentes
o 2) CR de l'équipe technique et directives du CAP
o 3) Développement du PP
o 4) Préparation de l'AG-AGE
o 5) Préparation de la réunion CAP-CN
o 6) Les élections à venir
o 7) Modification du RI
o 8) Le programme
o 9) Financement, comptes en banque
o 10) Boutique
o 11) Ligne éditoriale du blog
o 12) Questions diverses
o 13) Date de la prochaine réunion
o 14) OdJ de la prochaine réunion
FIN
Liste des abréviations:
A° = action
AFPP = Association de Financement du Parti Pirate
AMHA = à mon humble avis
AN = Assemblée Nationale
ASAP = as soon as possible = dès que possible
BB/BN/BR/BV = noms des serveurs : Barbe Bleue/Noire/Rousse/verte
CaC = Commissaire aux comptes
CC = (selon le contexte) Conseil Constitutionnel ouCreative Commons ou
copier-coller
cnx = connexion
CP = communiqué de presse
CR = Compte-rendu
CRAPP = Cellule Rhône-Alpes Parti Pirate (=PPRA)
ÉdL = état des lieux
ektek = équipe technique
liqdem = démocratie liquide
ML = mailing list
NDD = nom de domaine
NdS : note du secrétaire. Note sans valeur officielle rajoutée après que
le CR ait été validé par le CAP.
OdJ = orde du jour
PB = problème
PP = Parti pirate
PPI = Parti Pirate International
PPJ = Parti Pirate Jeune
PPRA = Parti Pirate Rhône-Alpes (=CRAPP)
spec = spécifications
VPC = vote par correspondance
CC-BY Parti Pirate.
PS : le code source de ce CR est issu de la forme HTML elle-même issue
de l'exportation depuis piratenpad.
Piratement,
les administrateurs de la liste CR-conseils
--
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<contact at partipirate.org>.
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