[PP-conseils] Réunion du CAP du 08/06/2011
Comptes-rendus des sessions des conseils du Parti Pirate
cr-conseils at lists.partipirate.org
Jeu 9 Juin 03:24:10 CEST 2011
Pirates et amis des Pirates, bonjour
Voici le compte-rendu (CR) de la réunion du CAP du 08/06/2011.
--
Réunion du CAP sur Mumble du 08/06/2011 21h
Retrouvez ce CR : sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/post46488.html>, sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-June/000004.html>
Précédente réunion : 01/06/11 (sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/conseil-admin-politique/reunion-cap-2011-t6250.html>,
sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-June/000003.html>)
Veuillez nous excuser du ton informel. Ce compte rendu est la
transcription résumée, rapide et à la volée des discussions, il
représente la voix et les décisions du CAP. Il est destiné aux adhérents
pour un usage interne mais est publiée sur un espace public pour des
raisons de transparence. En cas d'erreur, il peut-être amendé dans les
jours qui suivent sur le forum. Les éléments confidentiels ou privés ont
été retirés. Les autres propos tenus dans cette réunion doivent être
considérés comme des propos personnels.
Vous pouvez répondre à ce compte-rendu sur le forum (bouton "répondre")
ou par mail (en utilisant la ML discussions (at) lists.partipirate.org,
voir <http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils> pour
s'inscrire).
La porte du CAP est toujours ouverte pour les demandes des adhérents et
autres membres.
Convoqués à la réunion :
* Membres du CAP : Harpalos H (secrétaire), Marou M (président),
Ombre O (trésorier), Ko K, QQ Q et son assistant Gordontesos G, Sims
S, Tornade T.
o Présent pendant tout ou partie de la réunion : SHQKMT
o Représenté(s) :
* = Votant(s) :
* Absent(s) : Gordontesos, Ombre
* Excusé(s) :
* Invité(s) : Berserk (wiki, sociocratie), Zest (chan IRC)
* Invité(s) absent(s) : Berserk (wiki, sociocratie), Zest (chan IRC)
* Visiteur(s) :
Cette feuille de présence est indicative. Certains membres du CAP
peuvent joindre ou quitter la réunion en cours de route en laissant un
pouvoir à un tiers. Leur vote sera inscrit avec l'initiale de l'élu.
Rappel : Le quorum du Conseil Administratif et Politique est fixé au
tiers plus un des membres (=3.3), dont au moins deux membres du Bureau,
comprenant le Président ou l’un des co-présidents (statuts).
Les membres absents ou excusés peuvent donner procuration à un membre
présent, cette procuration compte pour le quorum (même le quorum du
bureau et du président).
Pour être alerté par E-mail lorsqu'un CR est publié, il faut vous
abonner à la ML CR-Conseils
(<http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils>) ou au
forum "Communiqués du Conseil d'Administration Politique" : ->
http://forum.partipirate.org/conseil-administration-politique/ , tout en
bas cliquez sur "[x] S’abonner au forum" (même si c'est déjà coché).
Avant de commencer :
Le CAP vous informe de décisions prises en dehors de la réunion plénière:
* Aucune
OdJ
* 1) Diverses questions urgentes
* 2) Financement, comptes en banque
* 3) Le programme
* 4) Salle et préparation de l'AG-AGE
* 5) Les élections à venir
* 6) Ligne éditoriale du blog
* 7) Boutique : statuer sur les devis s'il y en a
* 8) CR de l'équipe technique et directives du CAP
* 9) Développement du PP
* 10) Modification du RI
* 11) Changement du bureau de l'AFPP
* 12) Règles de fonctionnement du wiki
* 13) Questions diverses
* 14) Date de la prochaine réunion
* 15) OdJ de la prochaine réunion
Réunion
* 1) Diverses questions urgentes
o Proposer au CRNBE de les aiderLe CAP accepte
+
http://retraitbaseeleves.wordpress.com/2011/05/28/assemblee-corse-soppose-a-base-eleves/
HKtMSQ
C'est pour un de leur projet dont il n'est pas souhaitable de
publier les détails pour l'instant. Des personnes se sont déjà
présentées pour être volontaires. [NdS]
o Sociocracie en présence de Berserk, QQ et Gordontesos
-> ajourné en l'absence de deux des intéressés
o Trouver un volontaire pour gérer une plate-forme rappelant
la démocratie liquide
Le Conseil d'administration a été contacté il y a quelques
semaines par un auteur ayant rédigé un livre sur les concepts d'utopie
et sur une proposition d'alternative sociétale rappelant le
fonctionnement actuel du PP (propositions sur le forum) et sur les
systèmes que nous allons mettre en place (démocratie liquide avec
adhocracy).
Cet auteur propose de financer un responsable technique pour
mettre en place et maintenir à jour un tel système. Il souhaiterait que
le PP lui recommande quelqu'un qui a déjà une connaissance de la
démocratie liquide. Le PP comme cet auteur pourraient bénéficier
mutuellement de travailler ensemble sur ce projet.
Le CAP recherche donc un volontaire pour travailler avec cet
auteur, à qui nous transmettrons notre travail jusqu'à présent, et qui
pourra nous faire bénéficier du sien.
HtMK
o demliq
En même temps notre propre projet de démocratie liquide est
bloqué. Nous nous basons sur une version allemande du logiciel et la
traduction n'avance pas.
C'est sur une plateforme de test d'un groupe tiers
En l'absence d'Ombre, on ne peut pas faire le point sur ce dossier.
tHMKQ
o Pétition contre la campagne HADOPI PUR
Le PP lance une pétition et un article de blog, sous réserve de la
dispo de l'équipe technique.
HtKSMQ
o ML journalistes
Le CAP va créer communiques-presse(at) lists.partipirate.org et y
inscrire les journalistes de l'ancienne ML-journalistes.
HMKtQ
* 2) Financement, comptes en banque
On (H) a appelé la CNCCFP et ils nous ont communiqué qu'on pouvait
déposer notre demande d'agrément même si nous n'avons pas encore les 2
CaC (on n'en a qu'un).
Ceci fait, si l'agrément est reçu, nous pourront intervenir
financièrement dans la vie politique.
Mais il nous faudra quand même des comptes certifiés par 2 CaC
pour les comptes 2011 (à déposer au plus tard le 30 mai 3012).
Donc:
o on continue à prospecter et à chercher un 2e CaC (c'est un
mandat de 6 ans).
o il faut maintenant en priorité monter le dossier d'agrément
(ça commence par mettre à jour la préfecture avec le nouveau bureau : en
cours).
HMQtK
* 3) Le programme
o Interface
Beldom de l'équipe technique a bien avancé et produit un premier
prototype pour l'affichage interactif : . Il faut trouver un designer
pour s'occuper du style CSS.
(appel à volontaire : oui, toi, lecteur, contacte-nous sur
<contact (at) partipirate.org> si tu t'y connais en CSS).
(non voté)
o Composition du programme
Le CAP envisage de composer le programme d'une manière qui ne soit
pas entièrement monobloc.
Une proposition sur la base d'un bloc obligatoire et un bloc
factultatif est faite. Cette proposition sera soumise à l'avis des
membres dans le forum.
HMQKT
o Listes des mesures du programme
Pour le programme, une synthèse sera mise en forme dans les
prochaines semaines. Le CAP proposera une version du programme
regroupant tous les points faisant déjà consensus ainsi qu'une liste de
points dont le consensus n'est pas certain. Les points faisant consensus
seront proposés à voter en bloc. Les autres seront proposés point par point.
MQTKH
* 4) Salle et préparation de l'AG-AGE
Le chèque est parti pour la Cantine, on attend leur confirmation.
On demande des volontaires pour aider à l'organisation logistique
(apporter le matériel, ranger, faire des affichettes, etc). (à poster
dans le forum public).
Le CAP demande au CN de reconstituer une CODEC (de trois personnes du
CN) avec des membres qui ne se présenteront pas aux nouvelles instances.
En l'absence de CODEC par le CN avant le 31 juillet, le CAP prendra les
mesures nécessaires à l'organisation du scrutin de l'AG-AGE.
Le groupe statuts est relancé sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/post46448.html#p46447>, tous les motivés
sont invités à le rejoindre. Une mailing-list <statuts (at)
lists.partipirate.org> est créée pour les volontaires.
Le CAP proposera une liste d'amendements aux statuts et au RI proposés
au vote points par points.
Les adhérents seront libres de proposer en leur nom des résolutions, y
compris des résolutions touchant aux statuts, au RI et au programme. Le
CAP mettra ces projets de résolution à l'ordre du jour avec
éventuellement les explications nécessaires apportées par l'adhérent,
complétées par les remarques du CAP.
Le CAP communiquera les délais et la forme pour ces projets de
résolution proposés par les membres.
Proposition préliminaire : il y aura quatre moments (dans le désordre)
: résolutions sur le bilan de l'année, amendements statuts et RI,
renouvellement des instances, le programme du PP.
Le calendrier d'envoi des convocations dépend de la redirection du courier.
Le calendrier sera détaillé ici:
http://forum.partipirate.org/wiki/age_2011 .
HMKQT
* 5) Les élections à venir
Ajourné.
* 6) Ligne éditoriale du blog
Suite à la consultation sur le forum
<http://forum.partipirate.org/actualite/vos-souhaits-pour-ligne-editoriale-blog-t6226.html>,
des articles présentant nos mesures principales et les justifiants
seront publiés régulièrement, et servir en parallèle d'argumentaire pour
leur justification dans notre programme.
HMKQT
* 7) Boutique : statuer sur les devis s'il y en a
Ajourné car pas de devis
* 8) CR de l'équipe technique et directives du CAP
Repoussé en l'absence de Gordontesos et Ombre.
* 9) Développement du PP
Ajourné
* 10) Modification du RI
o Sur la CODEC
Le CAP va faire rajouter au RI que les membres de la CODEC
ne doivent pas se présenter dans les nouvelles instances, c'est à dire
que les candidats aux instances votées à l'Assemblée générale ne
puissent pas être membres de la CODEC.
(voté avec le point 4 = HMKQT)
o Sur le vote par e-mail
RI modif du titre du 12.4 : Vote par correspondance à bulletin secret
RI : ajout du § 12.5 Vote par correspondance électronique
Dans les conseils, le vote à bulletin non secret par voie de
correspondance électronique asynchrone (e-mails, forum...) est un mode
de scrutin autorisé.
Les motions proposés à un tel vote sont des projets de résolution
en vue de prendre une décision. Si la motion est rejetée, aucune
décision ou action ne peut être entreprise sur la base de ce vote. Les
membres du conseil doivent vérifier la façon dont leur vote est pris en
compte. Dans ces scrutins, l'usurpation d'identité faite de mauvaise foi
est une faute grave pouvant entraîner toutes les sanctions prévues au
règlement.
L'appel au vote doit être envoyé sur un des canaux habituels de
fonctionnement du conseil concerné, doit inclure la possibilité de voter
NON (rejet) ou BLANC et doit indiquer une date de clôture et
éventuellement le caractère d'urgence. Les conseillers répondent au vote
par le même canal vers la même audience en indiquant soit leur vote,
soit leur volonté de s'abstenir. Les conseillers qui n'ont pas répondu
sont comptabilisés comme des votes NON, le BLANC est un suffrage exprimé.
Le vote est clôt soit à la date de clôture, soit dès que la motion
atteint la majorité simple (par rapport aux nombre de membres du
conseil) en cas de vote urgent, soit lorsque l'ensemble des votes des
conseillers concernés, ou éventuellement de leur représentant, a été
exprimé.
HKQTM
o Insérer au chapitre 11 sur les convocations
Pour le Bureau, le Conseil Administratif et Politique, le Conseil
National, la Commission de Contrôle : si la date et l'ordre du jour
d'une réunion ultérieure sont à l'ordre du jour et décidés en réunion,
alors le compte-rendu fait office de convocation. Lorsque l'urgence le
nécessite, il peut être dérogé au délai minimum de préavis habituel de
ces conseils.
HMQTK
(rappel : le préavis actuel est de 7j pour CAP et bureau, de 14j
pour CN et codec)
o Insérer au chapitre 10 sur les démissions:
Les postes déclarés en préfecture ne pouvant rester vacants, la
démission des membres du Bureau National inscrits en préfecture n'est
effective que lorsqu'ils sont remplacés dans leur fonction.
MHKQT
o Insérer au §12.1 sur les candidatures au CAP et CN
Pendant la période de transition entre la constitution du nouveau
CAP et celle du nouveau bureau, les décision relevant normalement du
bureau sont transférées au CAP.
Les postes déclarés en préfecture ne pouvant rester vacants, les
membres du précédent Bureau National déclarés en préfecture continuent
d'occuper leur poste et d'assister aux réunions du CAP et du bureau
jusqu'à ce que leur poste soit pourvu au sein du nouveau Bureau du
nouveau CAP.
MHKQT
o cotisations : mettre à jour les règles de réception des
cotisations -> ajourné en l'absence du trésorier.
o Dons : mettre à jour les règles de réception des dons ->
ajourné en l'absence du trésorier.
o Changement des règles d’élection du bureau.
Ajourné
* 11) Changement du bureau de l'AFPP
Le nouveau bureau de l'AFPP est constité de la manière suivante :
Présidente : Tornade ;
Trésorier : QQ ;
Secrétaire : Gordontesos.
(non voté)
* 12) Règles de fonctionnement du wiki
Annulé.
* 13) Questions diverses
Ajourné.
* 14) Date de la prochaine réunion
Mercredi 15 juin.
* 15) OdJ de la prochaine réunion
o 1) Diverses questions urgentes
o 2) Les élections à venir
o 3) Modification du RI
o 4) Le programme
o 5) Salle et préparation de l'AG-AGE
o 6) Financement, comptes en banque
o 7) Boutique
o 8) CR de l'équipe technique et directives du CAP
o 9) Développement du PP
o 10) Ligne éditoriale du blog
o 11) Questions diverses
o 12) Date de la prochaine réunion
o 13) OdJ de la prochaine réunion
FIN
Liste des abréviations:
A° = action
AFPP = Association de Financement du Parti Pirate
AMHA = à mon humble avis
AN = Assemblée Nationale
ASAP = as soon as possible = dès que possible
BB/BN/BR/BV = noms des serveurs : Barbe Bleue/Noire/Rousse/verte
CaC = Commissaire aux comptes
CC = (selon le contexte) Conseil Constitutionnel ouCreative Commons ou
copier-coller
cnx = connexion
CP = communiqué de presse
CR = Compte-rendu
CRAPP = Cellule Rhône-Alpes Parti Pirate (=PPRA)
ÉdL = état des lieux
ektek = équipe technique
liqdem = démocratie liquide
ML = mailing list
NDD = nom de domaine
NdS : note du secrétaire. Note sans valeur officielle rajoutée après que
le CR ait été validé par le CAP.
OdJ = orde du jour
PB = problème
PP = Parti pirate
PPI = Parti Pirate International
PPJ = Parti Pirate Jeune
PPRA = Parti Pirate Rhône-Alpes (=CRAPP)
spec = spécifications
CC-BY Parti Pirate.
Piratement,
les administrateurs de la liste CR-conseils
--
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