[PP-discussions] Lot Discussions, empaillage

[anne-marie victor]

OK et merci. Alors sauf erreur elle n'a pas été saisie du tout depuis les
dernières élections. Demander quand même par quel nombre de membres elle
doit être saisie et dans quelle forme.
Le 20 oct. 2015 13:51, "Frédéric Lecointre" <frederic.lecointre at burnweb.net>
a écrit :

>
> Le 20/10/2015 08:26, anne-marie victor a écrit :
>
> On ne peut nous demander de débrouiller des fils de discussion
> inextricables pour savoir qui a "commencé".  Si telle devait être la
> mission que vous nous assignez, je démissionne.
>
> Personne ne l'a demandé et, à priori, ne le pense souhaitable ni n'attends
> d'initiative de cette sorte.
> Ceci dit, selon les statuts,
>
> *"[la codec] Est saisie par la Coordination Nationale ou un nombre de
> membres actifs précisé au Règlement Intérieur, enquête et rend un avis
> motivé à la Coordination Nationale dans un délai d’au plus un mois dans les
> procédures disciplinaires et d’exclusion." *
> --
> Frédéric Lecointre
>
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