[PP-conseils] Réunion du CAP 25/08/2011

Mar 30 Aou 16:38:25 CEST 2011

CR de la réunion du CAP 25/08/2011

Réunion du CAP sur Mumble du 25/08/2011 21h

Retrouvez ce CR : (sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/conseil-admin-politique/reunion-cap-2011-t6520.html>,
sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-August/000015.html>)
Précédente réunion : 17/08/2011 (sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/conseil-admin-politique/reunion-cap-2011-t6505.html>,
sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-August/000014.html>)

Veuillez nous excuser du ton informel. Ce compte rendu est la
transcription résumée, rapide et à la volée des discussions, il
représente la voix et les décisions du CAP. Il est destiné pour un usage
interne à servir de base aux travaux du CAP et à tenir informé les
adhérents mais est publié sur un espace public pour des raisons de
transparence. En cas d'erreur, il peut-être amendé dans les jours qui
suivent sur le forum. Les éléments confidentiels ou privés ont été
retirés. Les autres propos tenus dans cette réunion doivent être
considérés comme des propos personnels.
Vous pouvez répondre à ce compte-rendu sur le forum (bouton "répondre")
ou par mail (en utilisant la ML discussions (at) lists.partipirate.org,
voir <http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/discussions> pour
s'inscrire).
La porte du CAP est toujours ouverte pour les demandes des adhérents et
autres membres.

Convoqués à la réunion :

    * Membres du CAP : Harpalos H (secrétaire), Marou M (président),
Ombre O (trésorier), Ko K, QQ Q et son assistant Gordontesos G, Sims S,
Tornade T et son assistant Skhaen (Sk).
          o Présent pendant tout ou partie de la réunion : SHKMT
          o Représenté(s) :
    * = Votant(s) : SHKMT
    * Absent(s) :
    * Excusé(s) : OTQ GSk
    * Invité(s) : : Biaise (équipe élection, point 4), Berserk
(sociocratie, point 7, licence du wiki point 2), algar71 (assesseur de
la CODEC, point 6), peer@ (codec, point 6).
    * Invités permanents : Maltaaroth (médiateur), cubox (médiateur),
    * Invités présents : Maltaaroth, Algar71
    * Visiteur(s) : .

La présence de visiteurs intéressés et apportant quelques contributions
est positive et nous les remercions lorsqu'il y en a. Cela améliore
notre ouverture, notre transparence et la richesse des débats.

Cette feuille de présence est indicative. Certains membres du CAP
peuvent joindre ou quitter la réunion en cours de route en laissant un
pouvoir à un tiers. Leur vote sera inscrit avec l'initiale de l'élu.

Rappel : Le quorum du Conseil Administratif et Politique est fixé au
tiers plus un des membres (=3.3), dont au moins deux membres du Bureau,
comprenant le Président ou l’un des co-présidents (statuts).
Les membres absents ou excusés peuvent donner procuration à un membre
présent, cette procuration compte pour le quorum (même le quorum du
bureau et du président).
Pour être alerté par E-mail lorsqu'un CR est publié, il faut vous
abonner à la ML CR-Conseils
(<http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils>) ou au
forum "Communiqués du Conseil d'Administration Politique" : ->
http://forum.partipirate.org/conseil-administration-politique/ , tout en
bas cliquez sur "[x] S’abonner au forum" (même si c'est déjà coché).

Avant de commencer :
Le CAP vous informe de décisions prises en-dehors de la réunion plénière:

    * En ce qui concerne le poste de médiateur (Cf précédente réunion),
le CAP a reçu la réponse de Helios et sa candidature n'est pas retenue.

Nous avons donc deux médiateurs : Maltaaroth et Cubox.

                       OdJ

    * 1) Date de la prochaine réunion
    * 2) Diverses questions urgentes
    * 3) Préparation de l'AG-AGE (programme, statuts, organisation)
    * 4) Financement, comptes en banque
    * 5) Les élections à venir
    * 6) équipe technique
    * 7) Questions diverses
    * 8) Prochains évènements à noter
    * 9) OdJ de la prochaine réunion

                    Réunion

    * 1) Date de la prochaine réunion

Mercredi 31/08/2011 21h sur notre mumble.

Les personnes souhaitant assister aux réunions du CAP sont les bienvenues

HSKM

    * 2) Diverses questions urgentes

          o License du wiki
      Des twittos nous reprochent que la licence du wiki n'est pas libre
(elle est en CC-BY-NC-SA). Une migration de licence ne peut pas se faire
sans l'accord de chaque contributeur. Comme il est prévu un nouveau wiki
avec une migration des pages à la main, nous proposons (sous réserve de
discussions plus approfondies avec Berserk) d'en profiter pour ne migrer
que les pages dont nous avons l'accord des contributeurs, et de placer
le nouveau wiki en CC-BY.

      HSMKT

o Boutique

  Tornade de l'équipe boutique nous fait savoir que, malgré les relances
de l'équipe boutique auprès du trésorier :
      + 1) elle n'est pas remboursée de ses dépenses (commandes,
expéditions)
      + 2) elle n'est pas informée des chèques reçus dans la boîte aux
lettres du PP et donc ne sait pas si les commandes passées par les
clients sont payées ou pas.
  Pour le 1 : le CAP décide que si le remboursement des frais de
boutique de Tornade n'est pas effectué par le trésorier d'ici le 11/09,
une autre personne du bureau procèdera au remboursement à titre
exceptionnel.

  Pour le 2 : le CAP décide d'avancer la date de changement de
domiciliation (qui était prévue au plus tard le 11/09 pour la
préparation de l'AGE) à demain 26/08.

  tHKMS
o Adhésions en attente de validation
  Nous avons connaissance de plusieurs demandes d'adhésions envoyées à
ou reçues par le trésorier qui n'ont pas encore été validées et
transmises au secrétaire. Ces personnes ne reçoivent pas les
communication vers les adhérents, les informations sur les candidatures
au CAP/CN, sur l'AG-AGE. Ils n'ont pas accès au forum tortuga, ce qui
peut les priver des débats sur les statuts, le programme. Si la
situation n'est pas réglée d'ici l'AG-AGE, ils ne pourront pas y voter.

  Nous demandons aux personnes qui ont envoyé leur bulletin et n'ont pas
encore reçu de réponse de contacter le CAP (<conseil-administration (at)
lists.partipirate.org>) afin que l'on puisse s'assurer qu'ils ne soient
pas lésés.

  Pour ceux qui n'ont pas encore envoyé leur bulletin et qui souhaitent
le faire, le problème ne se posera pas car les nouvelles adhésions
doivent être envoyées à l'association de financement (le bulletin
d'adhésion a été changé). Par contre, ils doivent le faire rapidement
car les adhésions seront gelées le 18/09/2011.

  KTHMS

    * 3) Préparation de l'AG-AGE (programme, statuts, organisation)

  Quelques rappels et précisions:
  L'AG-AGE est le 16 octobre 2011 à Paris.
  Prenez vos billets !
  Nous commencerons à 10h, ne soyez pas en retard. L'accueil commencera
à 9h45 (heure de la convocation).

  Toutes les informations utiles sont sur la page du wiki :
<http://forum.partipirate.org/wiki/age_2011>. Co-voiturage et
hébergement : <http://forum.partipirate.org/wiki/covoiturage>.

  Les candidatures aux conseils (CAP et CN) sont ouvertes.
  Les adhérents souhaitant être candidats au CAP ou au CN doivent
obligatoirement envoyer un mail à la CODEC (<codec (at)
partipirate.org>) incluant leur profession de foi. Vous pouvez signaler
votre souhait d’être candidat dès maintenant, y compris en public (sur
le forum) ; vous avez jusqu’au 17/09/11 pour transmettre à la CODEC
votre candidature complète (profession de foi).

  Les adhérents souhaitant insérer un point à l'ordre du jour doivent
obligatoirement envoyer un mail au CAP (<conseil-administration (at)
partipirate.org>).

  Les adhérents souhaitant proposer un amendement aux statuts et/ou RI
doivent obligatoirement envoyer un mail au CAP (<conseil-administration
(at) partipirate.org>) ou à l'équipe statuts (QQ, marou, harpalos).

  La supervision est de la responsabilité de la CODEC, qui a désigné
pour cette tâche trois superviseurs : un membre de la codec (Peer@) et
deux assesseurs : QQ et algar71.

  Le CN doit décider du nombre de membres du CN pour la mandature suivante.
  En attente de la réponse du CN.

  Le mode de scrutin pour les élections des conseils doit être choisi
parmi les modes prévus au RI.
  Le sujet a déjà été abordé sur le forum, les membres doivent donner
leur avis

(<http://forum.partipirate.org/elaboration-des-statuts-f240/mode-election-des-conseillers-t6395.html>,
<http://forum.partipirate.org/discussions/vote-blanc-t6463.html>)
  Le CAP envisage d'utiliser la méthode de Schultze. Si cette méthode
est utilisée, le CAP choisira avec précision un algorithme qui sera codé
par marou (sous licence libre) et tous les développeurs qui voudront
bien participer. Le détail des votes (anonyme) sera publié pour que
chacun puisse vérifier le résultat donné par l'algorithme.
  Dernier délai pour la décision finale sur le mode de scrutin : 25/09.
Si ce n'est pas ce n'est pas la méthode de SChultze, on prendra le même
mode que l'année dernière.

  Le CAP devra in fine trancher sur la façon de comptabiliser le vote
blanc dans le scrutin d'ici l'AG-AGE. Nous demandons aux adhérents de
donner leur avis
(<http://forum.partipirate.org/discussions/vote-blanc-t6463.html>).

  Fin des rappels et précisions

  L'équipe « statuts » continue ses travaux.
  Nous invitons toutes les personnes qui souhaitent donner leur avis sur
la question à lire les statuts et à demander à rejoindre cette équipe,
ou à envoyer leurs contributions par mail à l'équipe statuts (marou, QQ,
harpalos).

  Fin des rappels et précisions

  En ce qui concerne la prise en compte du vote blanc pour les votes
binaires, Marou propose pour les votes binaires un bulletin à 4 cases

  OUI [] NON [] À-REVOIR [] NE SE PRONONCE PAS / SAGESSE []
  La motion passe si OUI > (NON + À-REVOIR)
  Pour les motions adoptées à 75% : elles passent si la part de
OUI/(OUI+NON+À-REVOIR) >= 75%
  ne rien remplir est équivallent à "NE SE PRONONCE PAS"
  mal remplir ou plusieurs cases -> nul

  Les conseillers du CAP et les autres adhérents sont invités à
réfléchir à cette proposition et exprimer leur avis. Nous essaierons de
prendre une décision à la prochaine réunion.

      o Sur les choses à préparer :
        + Un point boutique : Tornade mettra en place un point boutique
(mais sans garantie qu'il reste des stocks à ce moment là)
        + Reste à confirmer : un point d’adhésion -> nous avons besoin
d'un volontaire pour tenir un point adhésion (manudwarf qui avait dit
qu'il pourrait aider accepte, H doit lui envoyer un mail).
        + L'an dernier, nous avions un budget de 45€ pour tirer 100
affiches à distribuer aux adhérents et aux présents. Nous pouvons
refaire la même chose cette année en vue d'alimenter les adhérents et
sections locales en affiches quils pourront utiliser pour des campagnes
d'affichage (législatives etc). Le CAP vote un budget de 50€ et cherche
un volontaire pour s'en occuper (choisir l'affiche, la faire tirer,
l'apporter etc).
      o Sur les documents à rédiger :
        + Rapport de gestion du président : Maxime
        + Rapport moral. Brouillon présenté au CAP qui doit encore y
contribuer. Ko et Oimat doivent envoyer leur contribution sur le PPJ
[fait - NdS]. Sims doit envoyer sa contribution sur la DDI [fait - NdS].
        + Plusieurs rapports financiers (Ombre), voir
http://forum.partipirate.org/wiki/age_2011#contenu_ordre_du_jour pour
les détails
        + Budget de l'exercice annuel à venir
        + Orientations pour 2012 : décider les orientations pour l'année
à venir, élaboré par les adhérents durant le trimestre qui précède,
rédigé par le CAP et voté point par point.

          Pour les orientations pour 2012, nous rappelons que la
discussion est ouverte dans le forum
<http://forum.partipirate.org/ile-tortue/quelle-orientation-pour-2011-2012-t6286.html>.
Un groupe de rédacteurs est mis en place (oimat, harpalos, marou). Merci
de faire vos propositions dans le forum et/ou à ce groupe de rédacteurs.
          Le groupe ira aussi piocher dans la discussion sur les
adhésions menée par MPop.
        + Rapport de la CODEC
        + Autres rapports facultatifs (rapport du CN et des sections
locales)
        + Sur le programme
        + Nous arrivons bientôt à la fin des débats sur la préparation
de notre programme. Si vous avez encore des idées à rajouter ou des
points à débattre, on vous demande de les présenter avant le 11/09, car
c'est à partir de cette date que nous commencerons la rédaction définitive.
        Lien pour les discussions :
<http://forum.partipirate.org/annonces/programme-officiel-synthese-t5875.html>.
  HMKTS

    * 4) Financement, comptes en banque

Le CAP souhaite rappeler au trésorier que le parti doit présenter à ses
membres des comptes transparents et des rapports financiers lors de la
prochaine Assemblée générale, et se tient à sa disposition pour l'aider
s'il peut préciser ses besoins.

HMSKT

    * 5) Les élections à venir

      o Législatives 2012
  La page du wiki sur les législatives est en place
  <http://forum.partipirate.org/wiki/legislatives>. Ceux qui envisagent
d'être candidat ou *d'aider un camarade local à être candidat* doivent
aller la consulter pour voir la façon dont ils pourront aider.

  Il faudrait animer la ML des candidats. On (M) va envoyer à termes
régulier des informations sur les élections, que l'on pourra prendre
dans la page de wiki dédiée.

      o le piquenique
  Nous rappelons que nous organisons un grand piquenique pirate P2P
décentralisé le 4 septembre pour que les Pirates se rencontrent
localement...
  Nous avons une page du wiki que nous ouvrirons en écriture aux
adhérents <http://forum.partipirate.org/wiki/piquenique>.
  Amis adhérents : *organisez ou venez au piquenique de votre région*.
Venez sur la page du wiki et inscrivez-vous.

  Les réseaux sociaux relayent le piquenique (hashtags #picnicpirate ,
#bbqpirate).

  Le PP souhaite que les personnes non-adhérentes venant aux piqueniques
puissent en profiter pour prendre leur adhésion (même si ça ne vaudra
que pour 4 mois, cela leur permettra de voter à l'Assemblée générale du
16/10). Les adhérents organisateurs du piquenique devront donc imprimer
et apporter des bulletins d'adhésion (à jour).

  Pour ceux qui n'ont pas de chéquier, nous essaierons de mettre en
place une procédure pour que les membres du CAP présents au piquenique
(ça concerne pour l'instant Paris, Toulouse, Nice, Strasbourg) puissent
collecter des adhésions en espèces..

  HMSKT

* 6) Équipe technique

  Ajourné

* 7) Questions diverses

      o Sociocracie en présence de Berserk, QQ et Gordontesos

(<http://forum.partipirate.org/identite/sociocratie-prendre-des-decisions-collectives-t6256.html>).

  Ajourné en l'absence de Berserk

      o Cartes de membres
  Nous avons une version vectorielle (SVG) de la carte de membre
(dessinée par La Thénardière, vectorisée par Conundrum). La génération
des fichiers personalisés ne pose pas de problème particulier. Nous
cherchons un volontaire pour prendre en main le projet (génération des
fichiers personalisés, envoi final à l'aide d'un logiciel de
publipostage, etc).

  HKTMS

      o Campagne d'affichage et affiches allemandes (point proposé par Sims)
  Les allemands ont répondu mais les sources existent sous forme de
formats fermés. Manudwarf semblait intéressé par le projet et vouloir
partir sur une création originale bien que inspirée du modèle allemand.
Le travail est en cours.

  HSMKT

* 8) Prochains évènements à noter

  <http://forum.partipirate.org/wiki/pressbook>

      o Intervention à l'université d'été du Front de Gauche sur l'après
HADOPI
  marou présentera les idées du PP le vendredi 26 août à l'occasion du
Remue-méninges du Front de Gauche à Lyon :
<http://www.remue-meninges-a-gauche.fr/>.

  HSMKT

* 9) OdJ de la prochaine réunion

      o 1) Date de la prochaine réunion
      o 2) Diverses questions urgentes
      o 3) Préparation de l'AG-AGE (programme, statuts, organisation)
      o 4) Financement, comptes en banque
      o 5) Les élections à venir
      o 6) équipe technique
      o 7) Questions diverses
      o 8) Prochains évènements à noter
      o 9) OdJ de la prochaine réunion

              FIN

Liste des abréviations:
A° = action
AFPP = Association de Financement du Parti Pirate
AMHA = à mon humble avis
AN = Assemblée Nationale
ASAP = as soon as possible = dès que possible
BB/BN/BR/BV = noms des serveurs : Barbe Bleue/Noire/Rousse/verte
CaC = Commissaire aux comptes
CC = (selon le contexte) Conseil Constitutionnel ouCreative Commons ou
copier-coller
cnx = connexion
CP = communiqué de presse
CR = Compte-rendu
CRAPP = Cellule Rhône-Alpes Parti Pirate (=PPRA)
ÉdL = état des lieux
ektek = équipe technique
liqdem = démocratie liquide
ML = mailing list
NDD = nom de domaine
NdS : note du secrétaire. Note sans valeur officielle rajoutée après que
le CR ait été validé par le CAP.
OdJ = orde du jour
PB = problème
PP = Parti pirate
PPI = Parti Pirate International
PPJ = Parti Pirate Jeune
PPRA = Parti Pirate Rhône-Alpes (=CRAPP)
spec = spécifications
VPC = vote par correspondanceVilain Petit Canard

CC-BY Parti Pirate.

PS : le code source de ce CR est issu de la forme HTML elle-même issue
de l'exportation depuis piratenpad.

-- 
Piratement,
les administrateurs de la liste cr-conseils

--
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<contact at partipirate.org>.
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Conformément à l'article 34 de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 dite
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concernent.
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<http://lists.partipirate.org/cgi-bin/mailman/listinfo/annonces-generales>.
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