[PP-conseils] Réunion du CAP 17/08/2011

Comptes-rendus des sessions des conseils du Parti Pirate cr-conseils at lists.partipirate.org
Dim 21 Aou 15:03:09 CEST 2011


                  Réunion du CAP sur Mumble du 17/08/2011 21h

Retrouvez ce CR : (sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/conseil-admin-politique/reunion-cap-2011-t6505.html>,
sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-August/000014.html>)
Précédente réunion : 10/08/2011 (sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/post47826.html#p47826>,  sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-August/000013.html>)

Veuillez nous excuser du ton informel. Ce compte rendu est la
transcription résumée, rapide et à la volée des discussions, il
représente la voix et les décisions du CAP. Il est destiné pour un usage
interne à servir de base aux travaux du CAP et à tenir informé les
adhérents mais est publié sur un espace public pour des raisons de
transparence. En cas d'erreur, il peut-être amendé dans les jours qui
suivent sur le forum. Les éléments confidentiels ou privés ont été
retirés. Les autres propos tenus dans cette réunion doivent être
considérés comme des propos personnels.
Vous pouvez répondre à ce compte-rendu sur le forum (bouton "répondre")
ou par mail (en utilisant la ML discussions (at) lists.partipirate.org,
voir <http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/discussions> pour
s'inscrire).
La porte du CAP est toujours ouverte pour les demandes des adhérents et
autres membres.

Convoqués à la réunion :

    * Membres du CAP : Harpalos H (secrétaire), Marou M (président),
Ombre O (trésorier), Ko K, QQ Q et son assistant Gordontesos G, Sims S,
Tornade T et son assistant Skhaen (Sk).
          o Présent pendant tout ou partie de la réunion : GSHMSk
          o Représenté(s) : TQ
    * = Votant(s) : HMKQST
    * Absent(s) :
          o Excusé(s) : OTQ
    * Invité(s) :  :  Biaise (équipe élection, point 4), Berserk
(sociocratie, point 7), algar71 (assesseur de la    CODEC, point 6),
peer@  (codec, point 6).
    * Invités permanents : Maltaaroth (médiateur),  cubox (médiateur),
    * Invité(s) absent(s) :
    * Invités excusés:
    * Visiteur(s) : CK, Ikerc, manudwarf (et d'autres j'ai pas noté sur
le moment).

La présence de visiteurs intéressés et apportant quelques contributions
est positive et nous les remercions.

Cette feuille de présence est indicative. Certains membres du CAP
peuvent joindre ou quitter la réunion en cours de route en laissant un
pouvoir à un tiers. Leur vote sera inscrit avec l'initiale de l'élu.

Rappel : Le quorum du Conseil Administratif et Politique est fixé au
tiers plus un des membres (=3.3), dont au moins deux membres du Bureau,
comprenant le Président ou l’un des co-présidents (statuts).
Les membres absents ou excusés peuvent donner procuration à un membre
présent, cette procuration compte pour le quorum (même le quorum du
bureau et du président).
Pour être alerté par E-mail lorsqu'un CR est publié, il faut vous
abonner à la ML CR-Conseils
(<http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils>) ou au
forum "Communiqués du Conseil d'Administration Politique" : ->
http://forum.partipirate.org/conseil-administration-politique/ , tout en
bas cliquez sur "[x] S’abonner au forum" (même si c'est déjà coché).


Avant de commencer :
Le CAP vous informe de décisions prises en-dehors de la réunion plénière:

    * rien à déclarer



                                                 OdJ

    * 1) Date de la prochaine réunion
    * 2) Diverses questions urgentes
    * 3) Financement, comptes en banque
    * 4) Les élections à venir
    * 5) équipe technique
    * 6) Préparation de l'AG-AGE (programme, statuts,  organisation)
    * 7) Questions diverses
    * 8) Prochains évènements à noter
    * 9) OdJ de la prochaine réunion

Invité(s) :  Biaise (équipe élection, point 4), Berserk (sociocratie,
point 7), algar71 (assesseur de la   CODEC, point 6), peer@  (codec,
point 6).

                                              Réunion


    * 1) Date de la prochaine réunion

25/08/11 21h sur notre mumble.

Les personnes souhaitant assister aux réunions du CAP sont les bienvenues

HSMQ, Sk(T), Sk(K)


    * 2) Diverses questions urgentes

          o Suite sur les postes de médiateur

            Rappel, nous avons déjà deux médiateurs : Maltaaroth et Cubox

                + Helios se propose pour être médiateur.

            ---

            Il n'est pas adhérent. Sa candidature est-elle accepté en
tant que non adhérent ?

            Pour : MH
            contre : Sk(T), Sk(K)
            Blanc :SQ

            La Motion ne passe pas.

            S'il devient adhérent : (re-vote:)

            Pour : Sk(T), Sk(K),S,QHM
            contre :
            Blanc :

            Motion acceptée, il sera médiateur si et quand son adhésion
sera validée (il recevra l'info sous la forme d'un email de bienvenue au
PP).

                + Maltaaroth, par mail à marou : "Je prefere pas dire de
date a laquel je serai dispo. Disons que a partir de debut septembre se
sera mieux."

          o On retrouve aujourd'hui une règle que la CNCCFP nous avait
signalée et qui était passé inaperçue jusqu'à aujourd'hui :
        "un mineur n'a pas la capacité juridique et ne peut en principe
effectuer des dons" (dixit CNCCFP)
      Combiné à la règle des dépassement de tarif de base :
        "Si vous avez instauré des barèmes pour les cotisations, tout
versement supérieur est considéré comme un don" (dixi CNCCFP)

       -> ça veut dire que les mineurs n'ont pas le droit à la
cotisation libre. Ils doivent donc payer le prix de base, soit 10 ou 1€.

      Ceci est à préciser dans le détail des barèmes de l'adhésion (qui
sera voté en AG).

      QH Sk(T) & Sk(K) M S

    * 3) Financement, comptes en banque





    * 4) Les élections à venir

          o Législatives 2012

La page du wiki sur les législatives est en place
<http://forum.partipirate.org/wiki/legislatives>. Ceux qui envisagent
d'être candidat ou *d'aider un camarade local à être candidat* doivent
aller la consulter pour voir la façon dont ils pourront aider.

          o le piquenique

Nous rappelons que nous organisons un grand piquenique pirate P2P
décentralisé le 4    septembre pour que les Pirates se rencontrent
localement...
Nous avons une page du wiki que nous ouvrirons en écriture aux adhérents
<http://forum.partipirate.org/wiki/piquenique>.
Amis adhérents : *organisez ou venez au piquenique de votre région*.
Venez sur la page du wiki et inscrivez-vous.

Nous demandons à nos réseaux sociaux de relancer l'appel sur le piquenique.

Le PP souhaite que les personnes non-adhérentes venant aux piqueniques
puissent en profiter pour prendre leur adhésion (même si ça ne vaudra
que pour 4 mois, cela leur permettra de voter à l'Assemblée générale du
16/10). Les adhérents organisateurs du piquenique devront donc imprimer
et apporter des bulletins d'adhésion (ils doivent aussi apporter
t-shirt, drapeaux, objets à vendre s'ils en ont, papier, de quoi noter,
etc... [-> Á rajouter sur le wiki, action M]).

Pour l'instant, seuls les paiements par chèque seront possibles à ce
piquenique. Nous n'avons pas encore de solution pour recevoir des
adhésions en espèce lors de ce genre d'IRL.

Le bulletin d'adhésion doit préciser que les chèques doivent être sur un
compte au nom de l'adhérent et à l'ordre de l'AFPP. Ceci est à changer
dès que possible sur le bulletin actuellement en ligne.

HMSQ Sk(T) / Sk(K)


    * 5) Équipe technique

      Le forum et le wiki seront migrés vers un autre serveur du PP que
celui actuel.

      Il y a un nouveau bug-tracker. Manudwarf va migrer les tickets de
l'ancien bugtracker vers le nouveau.

      Migration du site web. L'équipe technique reprend l'affaire.
Objectif : mise en ligne d'ici le 01/09. Helios fera la migration des
articles du blog.

      Le CAP fait modifier une résolution prise précédement :
      Le choix du registrar du PP est du ressort du responsable de
l'équipe technique après consultation de cette dernière (et non plus de
l'équipe technique elle-même).

      Les prochaines réalisations sont:
          o les pads (ça a avancé)
          o le "serveur bind" (Changer de DNS chez notre registrar);
c'est en route
          o [un outil pour faire des rappels par mail - NdS]

      HQMS Sk(T) / Sk(K)
    * 6) Préparation de l'AG-AGE (programme, statuts, organisation)

      Quelques rappels et précisions:
      L'AG-AGE est le 16 octobre 2011 à Paris.
      Prenez vos billets !
      Nous commencerons à 10h, ne soyez pas en retard. L'accueil
commencera à 9h45 (heure de la convocation).

      Toutes les informations utiles sont sur la page du wiki :
<http://forum.partipirate.org/wiki/age_2011>. Co-voiturage et
hébergement : <http://forum.partipirate.org/wiki/covoiturage>.

      Les candidatures aux conseils (CAP et CN) sont ouvertes.
      Les adhérents souhaitant être candidats au CAP ou au CN doivent
obligatoirement envoyer un mail à la CODEC (<codec (at)
partipirate.org>) incluant leur profession de foi. Vous pouvez signaler
votre souhait d’être candidat dès maintenant, y compris en public (sur
le forum) ; vous avez jusqu’au 17/09/11 pour transmettre à la CODEC
votre candidature complète (profession de foi).

      Les adhérents souhaitant insérer un point à l'ordre du jour
doivent obligatoirement envoyer  un mail au CAP (<conseil-administration
(at) partipirate.org>).

      La supervision est de la responsabilité de la CODEC, qui a désigné
pour cette tâche trois superviseurs : un membre de la codec (Peer@) et
deux assesseurs : QQ et algar71.

      Le CN doit  décider du nombre de membres du CN pour la mandature
suivante.
      En attente de la réponse du CN.

      Le  mode de scrutin pour les élections des conseils doit être
choisi parmi les modes prévus au RI.
      Le sujet a déjà été abordé sur le forum, les membres doivent
donner leur avis

(<http://forum.partipirate.org/elaboration-des-statuts-f240/mode-election-des-conseillers-t6395.html>,
<http://forum.partipirate.org/discussions/vote-blanc-t6463.html>)
      Le  CAP envisage d'utiliser la méthode de Schultze. Si cette
méthode est  utilisée, le CAP choisira avec précision un algorithme qui
sera codé par marou (sous licence libre) et tous  les développeurs qui
voudront bien participer. Le détail des votes (anonyme) sera publié pour
 que chacun puisse vérifier le résultat donné par l'algorithme.

      Le CAP devra in fine trancher sur la façon de comptabiliser le
vote blanc dans le scrutin d'ici l'AG-AGE. Nous demandons aux adhérents
de donner leur avis
(<http://forum.partipirate.org/discussions/vote-blanc-t6463.html>).

      Fin des rappels et précisions

          o Sur les choses à préparer :
                + Communiquer les détails du stream :
http://lacantine.ubicast.eu
                + Pour ceux qui ont des présentations à projeter :
format PDF ou libreoffice
                + Préparation technique (Gordon)
                + Reste à confirmer : un point boutique (en attente de
l'équipe boutique).
                + Reste à confirmer : un point d’adhésion -> nous avons
besoin d'un volontaire pour tenir un point adhésion.
                + Reste à confirmer : l'an dernier, nous avions un
budget de 45€ pour tirer 100 affiches à distribuer aux adhérents et aux
présents. Refaisons-nous la meme chose cette année ?
          o Sur les documents à rédiger :
                + Rapport de gestion du président : Maxime
                + Rapport moral. Brouillon présenté au CAP qui doit
encore y contribuer.
                + Plusieurs rapports financiers (Ombre), voir
http://forum.partipirate.org/wiki/age_2011#contenu_ordre_du_jour pour
les détails
                + Budget de l'exercice annuel à venir
                + Orientations pour 2012 : décider les orientations pour
l'année à venir, élaboré par les  adhérents durant le trimestre qui
précède, rédigé par le CAP et voté point par point.
            Pour les orientations pour 2012, nous rappelons que la
discussion est ouverte dans le forum
<http://forum.partipirate.org/ile-tortue/quelle-orientation-pour-2011-2012-t6286.html>.
Un groupe de rédacteur sera mis en place dans une semaine. Merci de
faire vos propositions dans le forum et/ou à ce groupe de rédacteurs.

                + Rapport de la CODEC
                + Autres rapports facultatif (rapport du CN et des
sections locales)
          o Sur le programme
                + Nous arrivons bientôt à la fin des débats sur la
préparation de notre programme. Si vous avez encore des idées à rajouter
ou débattre, on vous demande de les présenter avant le 11/09, car c'est
à partir de cette date que nous commencerons la rédaction définitive.
            Lien pour les discussions :
<http://forum.partipirate.org/annonces/programme-officiel-synthese-t5875.html>.
      HMQ
      (NSPP : S)

    * 7) Questions diverses

          o Équipe statuts

L'équipe « statuts » continue ses travaux.
Nous invitons toutes les personnes qui souhaitent donner leur avis sur
la question à lire les statuts et à demander à rejoindre cette équipe,
ou à envoyer leurs contributions par mail à l'équipe statuts (marou, QQ,
harpalos).

Les adhérents souhaitant proposer un amendement aux statuts et/ou RI
doivent obligatoirement envoyer  un mail au  CAP
(<conseil-administration (at) partipirate.org>) ou à l'équipe statuts.

HQM
(NSPP : S)


    * Sociocracie en présence de Berserk, QQ et Gordontesos

(<http://forum.partipirate.org/identite/sociocratie-prendre-des-decisions-collectives-t6256.html>).

Ajourné en l'absence de Berserk



    * 8) Prochains évènements à noter

      <http://forum.partipirate.org/wiki/pressbook>

          o Intervention à l'université d'été du Front de Gauche sur
l'après HADOPI
      marou présentera les idées du PP le vendredi 26 août à l'occasion
du Remue-méninges du Front de Gauche à Lyon :
<http://www.remue-meninges-a-gauche.fr/>.

    * 9) OdJ de la prochaine réunion

          o 1) Date de la prochaine réunion
          o 2) Diverses questions urgentes
          o 3) Préparation de l'AG-AGE (programme, statuts, organisation)
          o 4) Financement, comptes en banque
          o 5) Les élections à venir
          o 6) équipe technique
          o 7) Questions diverses
          o 8) Prochains évènements à noter
          o 9) OdJ de la prochaine réunion




                                        FIN

Liste des abréviations:
A° = action
AFPP = Association de Financement du Parti Pirate
AMHA = à mon humble avis
AN = Assemblée Nationale
ASAP = as soon as possible = dès que possible
BB/BN/BR/BV = noms des serveurs : Barbe Bleue/Noire/Rousse/verte
CaC = Commissaire aux comptes
CC  = (selon le contexte) Conseil Constitutionnel ouCreative Commons ou
copier-coller
cnx = connexion
CP = communiqué de presse
CR = Compte-rendu
CRAPP  = Cellule Rhône-Alpes Parti Pirate (=PPRA)
ÉdL = état des lieux
ektek = équipe technique
liqdem = démocratie liquide
ML = mailing list
NDD = nom de domaine
NdS : note du secrétaire. Note sans valeur officielle rajoutée après que
le CR ait été validé par le CAP.
OdJ = orde du jour
PB = problème
PP =  Parti pirate
PPI = Parti Pirate International
PPJ = Parti Pirate Jeune
PPRA = Parti Pirate Rhône-Alpes (=CRAPP)
spec = spécifications
VPC = vote par correspondanceVilain Petit Canard

CC-BY Parti Pirate.

PS : le code source de ce CR est issu de la forme HTML elle-même issue
de l'exportation depuis piratenpad.

Piratement,
les administrateurs de la liste cr-conseils

--
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