[PP-conseils] Réunion du CAP du 04/08/2011

Comptes-rendus des sessions des conseils du Parti Pirate cr-conseils at lists.partipirate.org
Dim 7 Aou 15:06:48 CEST 2011


                  Réunion du CAP du 04/08/2011 21h

Retrouvez ce CR : (sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/conseil-admin-politique/reunion-cap-2011-t6489.html>,
sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-August/000012.html>)
Précédente réunion : 26/07/2011 (sur le forum :
<http://forum.partipirate.org/conseil-admin-politique/reunion-cap-2011-t6465.html>,
sur la ML:
<http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-August/000011.html>)

Veuillez nous excuser du ton informel. Ce compte rendu est la
transcription résumée, rapide et à la volée des discussions, il
représente la voix et les décisions du CAP. Il est destiné pour un usage
interne à servir de base aux travaux du CAP et à tenir informé les
adhérents mais est publié sur un espace public pour des raisons de
transparence. En cas d'erreur, il peut-être amendé dans les jours qui
suivent sur le forum. Les éléments confidentiels ou privés ont été
retirés. Les autres propos tenus dans cette réunion doivent être
considérés comme des propos personnels.
Vous pouvez répondre à ce compte-rendu sur le forum (bouton "répondre")
ou par mail (en utilisant la ML discussions (at) lists.partipirate.org,
voir <http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils> pour
s'inscrire).
La porte du CAP est toujours ouverte pour les demandes des adhérents et
autres membres.

Convoqués à la réunion :

    * Membres du CAP : Harpalos H (secrétaire), Marou M (président),
Ombre O (trésorier), Ko K, QQ Q et son assistant Gordontesos G, Sims S,
Tornade T.
          o Présent pendant tout ou partie de la réunion : HMKSQ
          o Représenté(s) : T (pouvoir à K)
    * = Votant(s) : HMKSQT
    * Absent(s) :
          o Excusé(s) : O, T, G
    * Invité(s) :  Biaise (équipe élection),  Berserk  (sociocratie),
Maltaaroth (poste de  modérateur), Skhaen (assistant de Tornade),
algar71 (assesseur de la  CODEC), peer@ (codec).
    * Invité(s) absent(s) : Biaise (équipe élection),  Berserk
(sociocratie), Maltaaroth (poste de  modérateur), peer@ (codec), Skhaen
(assistant de  Tornade)
    * Invités excusés: Skhaen (assistant de Tornade)
    * Visiteur(s) : Cubox

Cette feuille de présence est indicative. Certains membres du CAP
peuvent joindre ou quitter la réunion en cours de route en laissant un
pouvoir à un tiers. Leur vote sera inscrit avec l'initiale de l'élu.

Rappel : Le quorum du Conseil Administratif et Politique est fixé au
tiers plus un des membres (=3.3), dont au moins deux membres du Bureau,
comprenant le Président ou l’un des co-présidents (statuts).
Les membres absents ou excusés peuvent donner procuration à un membre
présent, cette procuration compte pour le quorum (même le quorum du
bureau et du président).
Pour être alerté par E-mail lorsqu'un CR est publié, il faut vous
abonner à la ML CR-Conseils
(<http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils>) ou au
forum "Communiqués du Conseil d'Administration Politique" : ->
http://forum.partipirate.org/conseil-administration-politique/ , tout en
bas cliquez sur "[x] S’abonner au forum" (même si c'est déjà coché).

Avant de commencer :
Le CAP vous informe de décisions prises en-dehors de la réunion plénière:

    * aucune

[mais une consultation par mail a eu lieu concernant le nombre de postes
au CAP pour la prochaine mandature, et les réponses à cette consultation
ont été prises en compte pour la décision prise ce soir, point 8. - NdS]

                                                 OdJ

    * 1) Date de la prochaine réunion
    * 2) Diverses questions urgentes
    * 3) Financement, comptes en banque
    * 4) Modification du RI
    * 5) CR de l'équipe technique et  directives du CAP
    * 6) Boutique
    * 7) Le programme
    * 8) Préparation de l'AG-AGE
    * 9) Les élections à venir
    * 10) Questions diverses
    * 11) Prochains évènements à noter
    * 12) OdJ de la prochaine réunion

Invité(s) :  Biaise (équipe élection),   Berserk  (sociocratie),
Maltaaroth (poste de   modérateur), Skhaen (assistant de Tornade),
algar71 (assesseur de la   CODEC), peer@ (codec).

                                              Réunion

    * 1) Date de la prochaine réunion

10/08/2011 21h sur notre mumble.
Cette date est susceptible d'être modifiée selon les disponibilités des
autres personnes.

Les personnes souhaitant assister aux réunions du CAP sont les bienvenues

HKMS

    * 2) Diverses questions urgentes

          o Skhaen est [nommé] assistant de Tornade
      KTMHSQ

Appel à médiateur (point mis par marou)

    + Rappel de la précédente réunion:
Le CAP souhaite avoir une meilleure communication avec les membres. Nous
avons souvent des dérapages (irc, forum...) alors que nos idées et nos
objectifs sont les mêmes.
Nous cherchons des gens qui seraient d'accord pour être médiateur entre
les conseils (CAP, CN) et qui puisse recevoir et traiter les doléances,
plaintes, râleries diverses des membres.
Nous (Marou) posterons un appel dans le forum.


    + Candidature de Maltaaroth et de Cubox.
Les deux candidatures sont acceptées. Cubox a prévenu qu'il sera peu
disponible pendant 3 semaines.

HKTMS

[Les deux médiatreurs sont invités à s'inscrire sur la page
"responsables" du wiki
(<http://forum.partipirate.org/wiki/responsables>) - NdS]
          o Soutien de la campagne allemande (sujet proposé par Ombre)
      Reporté en l'absence d'Ombre.

          o Site web
      La page responsable et la page  contact doit être mise à jour. (H)

      (non voté)
    * 3) Financement, comptes en banque

Ajourné en l'absence du trésorier

    * 4) Modification du RI

          o Procédure d'adhésions
      Ajourné
    * 5) CR de l'équipe technique et directives du CAP
          o Sécurité

Ajourné  en l'absence du responsable technique

    * 6) Boutique

Ajourné  en l'absence de Tornade.

    * 7) Le programme

Ajourné

    * 8) Préparation de l'AG-AGE

 o Quelques rappels:
   L'AG-AGE est le 16 octobre 2011 à Paris.
   Prenez vos billets !
   Nous commenceront à 10h, ne soyez pas en retard. L'accueil commencera
à 9h45.

   Toutes les informations utiles sont sur la page du wiki :
<http://forum.partipirate.org/wiki/age_2011>. Co-voiturage et
hébergement : <http://forum.partipirate.org/wiki/covoiturage>.

   Les candidatures aux conseils (CAP et CN) sont ouvertes.
   Les adhérents souhaitant être  candidats au CAP ou au CN doivent
obligatoirement envoyer un mail à la CODEC (<codec (at)
partipirate.org>) incluant leur profession de foi. Vous pouvez signaler
votre souhait d’être candidat dès maintenant,  y compris en public (sur
le forum) ; vous avez jusqu’au 17/09/11 pour transmettre à la CODEC
votre candidature complète (profession de foi).

   La supervision est de la responsabilité de la CODEC, qui a désigné
pour cette tâche trois supervsieurs : un membre de la codec (Peer@) et
deux assesseurs : QQ et algar71.
 o Déroulement
   Le mode de scrutin sera décidé par le CAP (lorsque la consultation
d'avec les adhérents sera  terminée
[<http://forum.partipirate.org/elaboration-des-statuts-f240/mode-election-des-conseillers-t6395.html>
- NdS]) et validée par les superviseur (qu'il respecte les statuts et
les pricipes démocratiques).
   Les   documents seront fournis par le CAP et/ou par les différentes
sources et le document final sera mis en forme par les superviseurs.

   La  procédure de VPC est décrite dans le règlement intérieur.

   Les points critiques sont a,b,c,d,e (Cf.
<http://forum.partipirate.org/communiques-conseil-national/reunion-conseil-national-2011-t6378.html>
et détaillés ci-dessous).

       + a) qui envoit les convocations ?
   Les convocations seront envoyés par un superviseur qui aura l'accès à
la ML-adhérents   (mailman) pour l'occasion.

       + b) qui reçoit et conserve les enveloppes de Vote Par
Correspondance ?
   La domiciliation sera reconfigurée au plus tard le 11/09/2011 pour
qu'elle soit prête au début du vote le 25/09/2011. QQ recevra le
courrier du PP et conservera les enveloppes intactes.
   Les  adhérents inscrivent au dos de l'enveloppe postale leur nom. Ils
envoient un mail à QQ pour savoir si leur vote est reçu.

       + c) qui ouvre les enveloppes de VPC et inscrit les votants sur
la feuille d'émargement avant insertion dans l'urne ?
   Les superviseurs sur place s'occupent de cette partie...
   H enverra aux superviseurs un modèle de feuille d'émérgement.
   H enverra la liste des adhérents à QQ pour préparation de la feuille
d'émargement finale.

       + d) qui décompte (dépouillement final) ?
   Les superviseurs sur place s'occupent de cette partie...

       + e) arbitrage en cas de problème ?
   Les superviseurs s'occupent de cette partie...



   Gel des adhésions avant l'AG : 18/09.
   Pendant la période de gel, l'AFPP continuera de  recevoir les
adhésions et préviendra les personnes que les adhésions sont gelées.

   Le CAP décide du nombre de membres du CAP pour la mandature suivante : 7.

   Le CN doit décider du nombre de membres du CN pour la mandature suivante.
   En attente de la réponse du CN.


   Le mode de scrutin pour les élections des conseils doit être choisi
parmi les modes prévus au RI.
   Le sujet a déjà été abordé sur le forum, les membres doivent donner
leur avis

(<http://forum.partipirate.org/elaboration-des-statuts-f240/mode-election-des-conseillers-t6395.html>,
<http://forum.partipirate.org/discussions/vote-blanc-t6463.html>)
   Le CAP envisage d'utiliser la méthode de Schultze et va (H) essayer
de trouver des références sur le sujet. Si cette méthode est utilisée,
le CAP choisira avec précision un algorithme qui sera codé par marou
(sous licence libre) et tous les développeurs qui voudront bien
participer. Le détail des votes sera publié pour que chacun puisse
vérifier le résultat donné par l'algorithme.


   Matériel de l'AG : un budget de 57€ est alloué pour acheter snacks,
rafraichissements etc + une urne.


   Ce texte est approuvé par les superviseurs présents (algar71 et QQ)

   HMQKT


 o Mode de scrutin

   Les personnes présentes discutent de la problématique du vote blanc
sans arriver à un consensus.
   Marou prendra contact avec l'Association pour la reconnaissance du
vote blanc pour leur demander leur expertise (<http://www.vote-blanc.org/>).

   Le CAP devra in fine trancher sur la façon de comptabiliser le vote
blanc dans le scrutin d'ici l'AG-AGE. Nous demandons aux adhérents de
donner leur avis
(<http://forum.partipirate.org/discussions/vote-blanc-t6463.html>).

   HMKTQ

    * 9) Les élections à venir

          o Législatives 2012

La page du wiki sur les législatives a été développée..
<http://forum.partipirate.org/wiki/legislatives>.

Nous rappelons que nous organisons un grand piquenique pirate P2P
décentralisé le 4  septembre pour que les Pirates se rencontrent
localement...
Nous avons une page du wiki que nous ouvrirons en écriture aux adhérents
(via Tortuga) <http://forum.partipirate.org/wiki/piquenique>.

L'appel sera envoyé à la ML  adhérents + ML générale et vers nos réseaux
sociaux.
Un CP sera fait incluant l'effet de style par citation de
<http://www.partipirate.org/blog/com.php?id=1238>.

MHQKT

    * 10) Questions diverses

     o Équipe statuts
 L'équipe «statuts» se retrouvera sur Mumble le 08/08/11 14h30.
 Nous invitons toutes les personnes qui souhaitent donner leur avis sur
la question à lire les statuts et à être présent ou à envoyer leurs
contributions par mail à l'équipe statuts (marou, QQ, harpalos, gordontesos)

 HMKTQ

     o Sociocracie  en présence de Berserk, QQ et Gordontesos
 (<http://forum.partipirate.org/identite/sociocratie-prendre-des-decisions-collectives-t6256.html>).

 Ajourné en l'absence de Berserk et Gordontesos

     o Cartes de membres
 Le CAP a dû renoncer à faire imprimer des cartes de membre. Un
graphiste (Conundrum) est d'accord pour nous recréer une version en
vectoriel de la carte de membre. Nous devrons mettre en place un système
de génération de carte de membre complétée à partir de la liste des
informations de chacun des adhérents couplé à une solution de
publipostage pour faire parvenir à tous les adhérents actuels leur carte
de membre numérique personnalisée (action marou).

 MKTHQ

     o Agenda public (ex press-book)
 Ajourné

    * 11) Prochains évènements à noter

 <http://forum.partipirate.org/wiki/pressbook>


     o Atelier dans les Cévennes
 26 - 28 août : Recontre de collectifs écologistes centrée sur
l'extraction des gaz et pétrôle de schiste, où le PP est invité :
<http://www.convergenceenergetique.org/>. Nous aurons besoin de
volontaires si nous voulons tenir un stand.
 Les organisteurs nous ont demandé de confirmer avant fin juillet. En
l'absence de volontaire, le PP ne sera pas présent.

     o Intervention à l'université d'été du Front de Gauche sur l'après
HADOPI
 marou présentera les idées du PP le vendredi 26 août à l'occasion du
Remue-méninges du Front de Gauche à Lyon :
<http://www.remue-meninges-a-gauche.fr/>.

 HMKTQ

    * 12) OdJ de la prochaine réunion
          o 1) Date de la prochaine réunion
          o 2) Diverses questions urgentes
          o 3) Financement, comptes en banque
          o 4) Modification du RI
          o 5) CR de l'équipe technique et   directives du CAP
          o 6) Boutique
          o 7) Le programme
          o 8) Les élections à venir
          o 9) Préparation de l'AG-AGE
          o 10) Questions diverses
          o 11) Prochains évènements à noter
          o 12) OdJ de la prochaine réunion

Invité(s) : Biaise (équipe élection, point 8), Berserk (sociocratie,
point 10), Maltaaroth (médiateur), cubox (médiateur), algar71 (assesseur
de la CODEC, point 9), peer@ (codec, point 9).

                                        FIN

Liste des abréviations:
A° = action
AFPP = Association de Financement du Parti Pirate
AMHA = à mon humble avis
AN = Assemblée Nationale
ASAP = as soon as possible = dès que possible
BB/BN/BR/BV = noms des serveurs : Barbe Bleue/Noire/Rousse/verte
CaC = Commissaire aux comptes
CC  = (selon le contexte) Conseil Constitutionnel ouCreative Commons ou
copier-coller
cnx = connexion
CP = communiqué de presse
CR = Compte-rendu
CRAPP  = Cellule Rhône-Alpes Parti Pirate (=PPRA)
ÉdL = état des lieux
ektek = équipe technique
liqdem = démocratie liquide
ML = mailing list
NDD = nom de domaine
NdS : note du secrétaire. Note sans valeur officielle rajoutée après que
le CR ait été validé par le CAP.
OdJ = orde du jour
PB = problème
PP =  Parti pirate
PPI = Parti Pirate International
PPJ = Parti Pirate Jeune
PPRA = Parti Pirate Rhône-Alpes (=CRAPP)
spec = spécifications
VPC = vote par correspondance

CC-BY Parti Pirate.

PS : le code source de ce CR est issu de la forme HTML elle-même issue
de l'exportation depuis piratenpad.

-- 
Piratement,
les administrateurs de la liste cr-conseils

--
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de diffusion des annonces générales du Parti Pirate.
Ne répondez pas à ce message. Pour nous contacter, écrivez-nous à
<contact at partipirate.org>.
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Contactez-nous sur <listes at partipirate.org> pour toute autre requête.


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