[PP-conseils] CR réunion du CN 09/09/2012

[Comptes-rendus des sessions des conseils du Parti Pirate]

Compte-Rendu de la réunion du Conseil National du 09/09/2012 via mumble
Conseillers présents : Piotrr, Drenskin
Invités : Easyone, Villon, Farlistener, Flecointre, Harpalos, dworkin
Délégués du CAP :
Excusés : Stéphanie

Date de la prochaine réunion
Le Conseil National devra se réunir plusieurs fois avant l'Assemblée
Générale. il doit en effet émettre un avis sur les amendements qui seront
proposés. Deux réunions seront nécessaires, une avant la date limite du 30
septembre, une autre peu de temps après.
Les dates sont donc le mercredi 26 septembre à 21h, et le lundi 1er octobre
à 21h.

Rappel du calendrier pour les amendements proposés à l'Assemblée Générale :
- dim 30/09/2012 0h : clôture des candidatures et des contributions OdJ
rédigées.
- dim 07/10/2012 0h : envoi des convocations et début du vote par
correspondance.

Amendements au RI
Interdire les abus de ceux qui engagent des dépenses au sein du PP

> 8 Civilité et civisme
> Les membres se doivent de se tenir informés des modifications
> éventuellement apportées au présent règlement.
> Le Parti Pirate est un lieu de débat, mais ne peut tolérer aucun
> débordement. Tout manque de respect, qu’il ait lieu publiquement ou non, au
> sein du Parti Pirate ou à l’extérieur, doit être signalé immédiatement aux
> membres chargés de la modération et de la médiation, ou à défaut au Conseil
> Administratif et Politique et à la Commission de Contrôle.
> Tout membre prenant des engagements financiers dans le cadre de ses
> activités ou de celles d'un groupe interne (au sein du Parti Pirate ou à
> l'extérieur) doit veiller à disposer des fonds nécessaires à leur
> règlement, et réaliser celui-ci dans les délais convenus.
> En cas d’impossibilité de résolution d’un conflit, ou de manquement au
> présent Règlement Intérieur ou à la Charte de Principes, des sanctions
> peuvent être prises, pouvant aller de l’exclusion temporaire à la perte du
> statut de membre actif, prévue par les Statuts.
>

Voté par le CAP le 27/08/12, le Conseil National valide aussi cet
amendement (vote effectué après la réunion).

Nouveau porte parole
Fluflu demande à être nommée porte-parole du Parti Pirate

Le CAP a approuvé cette demande le 08/09, le Conseil National valide aussi
la demande (vote effectué après la réunion).

Un tutoriel a été rédigé pour l'utilisation de la plateforme LiquidFeedback
: http://wiki.partipirate.org/wiki/TutorielLiquidFeedback

Propositions d'orientations budgétaires pour l'Assemblée Générale
Les statuts (art. 20.1) précisent que :
"L’Assemblée, après avoir délibéré et statué sur les différents rapports,
le budget et le quitus précédent, vote le budget de l’exercice suivant et
délibère sur toutes les autres questions figurant à l’ordre du jour. "

Cela signifie que les adhérents doivent que les adhérents sont invités à
proposer des orientations budgétaire pour le prochain exercice.
Le Conseil National ouvrira sur le forum une consultation en direction des
adhérents leur demandant de proposer des orientations budgétaires pour 2013
sur la base des informations sur les budget 2011 et 12 déjà exécutés. (cf.
wiki/Trésorerie <http://wiki.partipirate.org/wiki/Tr%C3%A9sorerie>)
Ces orientations devront être proposées avant le 30 septembre.
Le Conseil National ouvrira par ailleurs sur le forum un appel à
contributions en direction des adhérents pour les orientations générales
qui seront votées lors de l'Assemblée Générale, conformément à l'ordre du
jour établi par le CAP.

--
Vous avez reçu cet e-mail car vous avez demandé à être abonné à la liste de
diffusion des compte-rendus des conseils du Parti Pirate. Ne répondez pas à
ce message. Pour nous contacter, écrivez-nous à <contact at partipirate.org>.
Ce message vous est directement envoyé par nos serveurs et ne passe pas par
un prestataire de messagerie. Conformément à l'article 34 de la loi N°78-17
du 6 janvier 1978 dite Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit
d'accès, de modification, de rectification, de suppression des données qui
vous concernent.
Pour exercer ce droit, ou pour résilier votre abonnement, rendez-vous sur
l'interface de gestion de la liste : <
http://lists.partipirate.org/cgi-bin/mailman/listinfo/cr-conseils>.
Contactez-nous sur <listes at lists.partipirate.org> pour toute autre requête.
-------------- section suivante --------------
Une pièce jointe HTML a été nettoyée...
URL: <http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/attachments/20120913/7a069454/attachment.html>