[PP-conseils] Réunion du CAP du 03/07/2012

[Comptes-rendus des sessions des conseils du Parti Pirate]

Réunion du CAP du 03/07/2012

sur  Mumble
CR sur le forum:  <http://forum.partipirate.org/post71926.html#p71926>

Les réunions sont ouvertes aux adhérents (et aux non adhérents).
Un point de l'ordre du jour leur est consacré, nous vous invitons à
venir  à  21h30, mais nous pouvons vous accueillir plus tard selon vos
 disponibilités.
Les réunions se font (dorénavant) tous les lundi soir à 21h sur notre
serveur mumble
(<http://forum.partipirate.org/wiki/fonctionnement/outils/serveur_vocal>).

Synthèse de la réunion : 03/07/12


Les réunions du CAP se font le mardi soir, les adhérents sont les
bienvenus, un point de l'ordre du jour leur est consacré.

Cette  synthèse de la réunion vise à être la plus compréhensible
possible,  tout en y intégrant les décisions les plus importantes et
surtout celles  concernant les adhérents.

Ceux qui veulent accéder au compte-rendu détaillé le trouveront en pièce
jointe.

Le texte exact et officiel des décisions et motions est à lire dans le
compte-rendu public intégral.

    Adhésion à zéro euros

Le CAP a accepté une adhésion à zéro euros pour une personne en
difficulté financière.

    Nomination d'un nouveau coordinateur de l'équipe de rédacteurs

Suite à la démission de pers (Cf CR précédent), davduf est nommé nouveau
coordinateur de l'équipe de rédacteurs. Le CAP le nomme aussi directeur
de publication du site pour les blogs édités par les rédacteurs.

    Section Nord-Pas de Calais

(décision du 28/06/12)
Après réception du dossier complet, la section Nord-Pas de Calais est
déclarée le 28 juin 2012. (coordinateur YannDutch, ville d'établissement
Lille).

    Chantiers post-élection

Un sympathisant demande à qui se consacre le PP maintenant les élections
passées. Nous ne sommes pas en périodecreuse mais devons travailler pour
être prêts pour les échéances électorales de 2014, notamment au niveau
financier. Les sections locales doivent se voir dotées d'une vraie
structure, et les orientations de 2013 votées en AG pourraient être
abordée au préalable par une consultation organisée par le CN.

    Comptes de campagne

Le CAP invite l'équipe élections à faire un point sur le sujet du dépôt
des comptes de campagne et à le solliciter en cas de besoin. Ce point
sera discuté demain par l'équipe Élections.

    AG

L'AG est fixée le dimanche 21/10/2012, mais nous n'avons pas encore de
salle (ni de ville). On cherche toujours. Si vous connaissez des salles,
faites le savoir. Critères:
<http://wiki.partipirate.org/Ag_2012#Recherche_de_salle>.

Rappel du calendrier de préparation à l'AG:
<http://wiki.partipirate.org/Ag_2012#Calendrier>.

Plusieurs décisions sont prises concernant l'Assemblée Générale

Certains points sont important, mais tous vous concernent. Nous vous
demandons d'être attentif sur les procédures et délais que nous
proposons. Il sera encore possible de les changer s'il ne conviennent
pas à condition que les demandes nous parviennent suffisament à
l'avance. Nous comptons sur les chargés de communication interne pour
rappeler et insister sur les points importants.

Voici le projet d'OdJ
http://wiki.partipirate.org/Ag_2012#Contenu_de_l.27ordre_du_jour proposé
par le CAP.

Le CAP rappelle que l'AG doit décider et valider du montant l'adhésion
pour l'année suivante.
Rappel : pour cette année, le montant de l'adhésion était :

    Tarif réduit : 1€
    Plein tarif : libre à partir de 10€

Nous invitons le CN à consulter les adhérents pour éventuellement faire
une modification de Tarif. Le CAP fera aussi une proposition.

Les différents rapports vont être rédigés : rapport de gestion des
coprésidents et rapport moral de l'association. Ceux qui souhaitent y
contribuer sont priés de se faire connaître (envoyer un mail au CAP).

Pour rappel, le rapport moral de l'an dernier:
<https://cap.partipirate.org/pubarch/2011-10-16-ag/03-annexes_1_a_8.pdf>
(annexe 2 vue 3)

Discussion sur le choix du mode de scrutin (RI §11.2)
Le  mode de scrutin pour élire les conseillers est à décider par le CN
(RI  §11.2). La CAP propose au CN de maintenir la méthode utilisée la
dernière fois, c'est à dire la méthode dite "E" dans le règlement
intérieur, qui est une  variante de la méthode de Schulze, qui est aussi
une méthode de  Condorcet. (cf
<http://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9thode_Schulze>,
<http://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9thode_Condorcet>)

La méthode de Schulze est une méthode de condorcet (parmi d'autres).
Elle plus efficace que les méthodes simples (scrutin nominal de la
présidentielle par exemple) pour désigner une liste ordonnée de gagnant.
Elle est plus efficace car elle récolte de la part de votant plus
d'information qu'un simple vote binaire oui/non. Entre autres, elle
garantit que le gagnant est bien celui qui est préféré par le plus grand
nombre, même en présence de candidats concurents (ce qui n'est pas le
cas à la présidentielle française par exemple).

Ce méthode est utilisée par de nombreux projets collaboratifs, d'autres
partis pirate, et par notre logiciel de consultation LiquidFeedback.
Nous invitons les adhérents qui souhaitent en savoir plus à consulter
les pages données en référence afin de se faire une bonne idée de cette
méthode.

Le  bulletin de vote sera modifié par rapport à l'an dernier pour
permettre  à la fois un classement et un vote /contre/, ce qui diminue
les  situations d'ex-aequo.
Ceci nécessite une précision dans le règlement intérieur, et si le CN ne
s'y oppose pas, la modification suivante (en souligné) sera apportée:

<<  –    Si l’électeur souhaite voter contre un(e) ou des
candidat(e)(s),  il attribue une marque de rejet (par exemple une croix
«x») comme rang.  Une majorité de marques de rejet empêche que le
candidat soit élu. Pour ceux marqués de cette manière, et si aucun rang
n'est donné en plus de la marque de rejet, alors les  candidats
concernés auront le plus haut rang attribué plus deux. (Ce  point est
notre ajout à la méthode de Schulze). >>

Un logiciel de dépouillement sera mis à disposition (libre, sur une page
web sous forme de script client). Les adhérents seront incités à
l'auditer, à le comparer aux spécifications données dans le RI, et à le
tester. (Nous parlons bien d'un logiciel d’assistance au dépouillement,
pas d'une machine de vote électronique ; les votes se feront à bulletin
secret papier dans une urne transparente dépouillée en public ; les
bulletins dépouillés seront publiés, et le logiciel ne fera donc que
compter les scores).

Nous rappelons que pour éviter l'entrisme et l'opportunisme, les
adhésions seront gelées un mois avant l'AG. Ceux qui souhaitent
participer (être candidat ou voter) doivent adhérer avant le 21/09.
Ceux qui adhèreront entre le 21/09 et le 21/10 auront leur bulletin
d'adhésion  pris en compte, mais ils ne pourront être ni candidat ni
votant à l'AG.  L'AFPP, et surtout les caissiers, auront consigne de
faire remonter les  bulletins rapidement, et de prévenir les demandeurs
en cas de risque de  prise dans le gel si les délais sont trop justes.
Afin que nul ne  l'ignore, nous demandons à l'équipe graphiste de
préparer une bannière, et à QQ de mettre une annonce sur le forum
(textes des annonces dans le CR détaillé).

Le  calendrier de financement des partis politiques impose que les
comptes  soient approuvés par une assemblée générale, et durant le
premier  semestre.
Le PP fait ses AGO en octobre, ce qui n'est pas compatible avec ce
calendrier.
Le  CAP proposera une amendment aux statuts pour aligner le calendrier
du  PP à celui du financement, avec donc une AG au premier semestre 2014.

La question est de savoir comment on va gérer la période de transition.
Nous proposons de procéder de la façon suivante:

Brouillon d'amendements aux statuts «  Afin de suivre le calendrier
d'aprobation des comptes de financement de  parti politique. Les AGO de
l'assocation se tiennent une fois l'an  durant le premier semestre de
l'année calendaire. Les mandats électifs  ont leur durée ajustée pour
coincider avec la période entre deux  assemblées générales ordinaires.
Dispositif transitoire : l'AGO qui  suit l'AGO d'octobre 2012 se tiendra
au premier semestre 2014 ; une AGE  sera organisée au premier semestre
2013 pour les comptes 2012. »

    Demande de fermeture de la ML discussion

Nous avons reçu une demande de fermerture de la ML discussion, perçue
par certains comme rendondante avec le forum. Par ailleurs, les nouveaux
peuvent être dcouragés de l'image du PP qu'ils y découvrent, et les
discussions intéressantes sont souvent noyées dans un flot de messages.

Voir les sujets :
http://forum.partipirate.org/discussions-libres/courtoisie-dans-les-discussions-lignes-t8235.html
http://forum.partipirate.org/discussions/regles-conduites-sur-les-t8165-15.html

En l'absence de l'intéressé et d'une part, et de plusieurs conseillers
d'autre part, les  conseillers présents ne souhaitent pas prendre une
décision d'une telle portée. En revanche, nous décidons de retirer la
mention de cette ML dans le bulletin d'adhésion (le trafic y est tel,
quantitativement et qualitativement, qu'il n'e convient pas d'y inscrire
les nouveaux d'emblée), ainsi que de réduire sa publicité par ailleurs.

Nous  rappeleons que la qualité des débats ne tient pas uniquement à la
forme  du média, mais à la façon dont les gens se comportent et l'utilisent.

    Poste de référent CNIL

Le C.A.P. a reçu plusieurs candidatures pour le poste de référent CNIL.
La candidature de violetta (actuelle responsable "R.H."),  a retenu
notre attention ; nous lui proposons de se familiariser avec  le poste
pendant une période de "test", puis de nous faire penser (si  tout va
bien) à statuer définitivement sur sa candidature début septembre.

référent CNIL:
<http://forum.partipirate.org/wiki/responsables#referent_cnil>
RH: <http://forum.partipirate.org/wiki/responsables#referent_cnil>

    Procédure d'authentification des abonnés

Le secrétariat du PP met en place une nouvelle procédure
d'authentification qui permet à chacun de prouver, s'il le souhaite,
qu'il est adhérent du PP. C'est un simple fichier texte, appelé carte
d'adhérent électronique, signé par une clé PGP spéciale du secrétariat
du PP.

Chaque  adhérent reçoit deux cartes électroniques, une avec l'identité,
et une avec la pseudo-entité (pseudo sans le nom) du membre. Les deux
font mention de l'adresse e-mail.

La façon d'utiliser ces cartes nécéssite peut quelques explications pour
les personnes peu familiarisées avec PGP. Nouc vous invitons à lire avec
attention les explications ci-après. Nous les complèterons si besoin.

Exemple 1: il suffit de la montrer (envoyer le fichier par mail) à QQ
pour se faire inscrire sur Tortuga et apparaître en tant qu'adhérent sur
le forum. Il n'a qu'à vérifier avec la clé publique que la signature est
valide pour savoir s'il peut inscrire l'e-mail en question sur Tortuga.

Exemple 2:  Il suffit de la montrer (envoyer le fichier par mail ou le
remettre sur clé USB ou autre) à un chargé d'adhérents de section locale
pour prouver qu'on est adhérent à jour de cotisation. À charge à ce
dernier de vérifier que l'adhérent répond bien sur l'e-mail indiqué.

Exemple  3: il suffit de montrer sa carte d'identité et la carte
d'adhérent  électronique nominative (par clé USB) à un chargé d'adhésion
de section  lors d'une réunion IRL pour pouvoir être inscrit
immédiatement à la  section et y voter.

Ces cartes électroniques viennent en plus de la carte d'adhérent
cartonnée envoyée par l'AFPP.

Ceux qui souhaitent les recevoir peuvent la demander à
<secretaire at partipirate.org>.

    Projet DRH

Nous avons depuis quelques temps des personnes en charge d'accueillir
les nouveaux qui souhaitent contribuer et de les guider vers les équipes
en fonction de leurs souhaits et compétences. Ceci ne se substitue pas à
l'accueil que la communauté doit faire dans le forum et dasn les
sections, ni au rôle actif de suivi et d'accompagnement qui doivent
faire les coordinateurs des équipes lorsqu'ils reçoivent un nouveau.

La chargée d'orientation des adhérents (DRH) Violetta nous soumet un
projet pour automatiser et améliorer l'orientation des nouveux adhérents
vers  des tâches et équipes où ils peuvent contribuer selon leurs
compétences

Description de l'activité
<http://wiki.partipirate.org/Projets#Charg.C3.A9_de_recrutement>
Description de l'automatisation (à venir par violetta)

Le CAP donne un accord de principe et signale et rappelle quelques
consignes (voir CR détaillé).

L'accueil des nouveaux est un travail considérable. L'orientation vers
les équipes n'est est qu'une petite partie.

    Changement des dates de réunion du CAP au lundi

Pour des raisons d'ordre privé, et après avoir consulté individuellement
chaque conseiller du CAP (chacun a donné son accord), les dates de
réunion sont déplacées aux lundis soir (et non plus les mardis soir).

  FIN





CC-BY Parti Pirate.

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de  l'exportation depuis le pad.

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